Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité

Éric Gaffet (1) , Francelyne Marano (2) , Luc Ferrari (1) , Emmanuel Flahaut (3) , François Gaie-Levrel (4) , François Gensdarmes (5) , Laurent Madec (2) , Laurent Martinon (2) , Martine Ramel (6) , Laure Sabatier (7)

1 IJL - Institut Jean Lamour
2 HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
3 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
4 LNE - Laboratoire National de Métrologie et d’Essais
5 IRSN - Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
6 INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
7 UGRA / SETA - CEA [Fontenay-aux-Roses]

Résumé : Mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité Dans le cadre de la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2), la faisabilité d’une surveillance métrologique dans l’environnement du TiO2 nanométrique doit être examinée. Pour le HCSP il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. Il n’existe cependant pas actuellement de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre/la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique des du TiO2 nanoparticulaire. Le HCSP considère que la mise en œuvre des méthodes de mesures ainsi que des modélisations sont très fortement dépendantes des situations à considérer et nécessitent différentes approches dont dépendront les stratégies de mesures à mettre en place. Ce rapport fait suite à la demande, faite au HCSP par la Direction générale de la prévention des risques, la Direction générale de la santé et la Direction générale du travail, de compléter son avis et son rapport du 29 avril 2018 concernant la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane. Le sujet des valeurs de gestion pour la protection des populations potentiellement exposées devra faire l’objet par la suite d’un autre rapport. Pour la réalisation du présent rapport, le HCSP a auditionné notamment des experts des méthodes de mesures des concentrations de particules dans l’air ainsi que des experts de la modélisation de la dispersion des particules dans l’air. Le HCSP a pris en compte les dispositions d’un arrêté préfectoral relatif à un industriel qui a mis en place une surveillance environnementale de routine des incidences de ses émissions de particules de TiO2. Lire aussi : •Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane du 29 avril 2018

Mots clés: Dioxyde de titane (TiO2); Exposition des populations; Surveillance métrologique; Faisabilité

Domaines: Santé publique et épidémiologie; Science des matériaux [cond-mat.mtrl-sci]

Éric Gaffet, Francelyne Marano, Luc Ferrari, Emmanuel Flahaut, François Gaie-Levrel, et al.. Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité. [Rapport de recherche] Haut conseil de la santé publique. 2020. ⟨hal-02889787⟩