La sûreté du transport maritime : étude des sources
Résumé
Si le transport peut être multimodal, la sécurité est polysémique. Sous cette acception plurielle, elle représente un défi pour le secteur du transport. Un défi dont les contours évoluent au gré des politiques publiques, des enjeux économiques et sociaux, des menaces et de la technologie. Le droit doit s'adapter à ces nouvelles réalités. La sécurité concerne toutes les structures et tous les acteurs du transport. Elle irrigue tous les modes de transport. La sécurité juridique intéresse tant l'opération de transport que le contrat de transport stricto sensu. Cette relation entre transport et sécurité se noue dans un contexte en perpétuelle évolution. Cette rencontre interpelle au regard de l'étendue des pouvoirs des organismes de contrôles, des récentes réformes du droit commun, de la place du droit de la consommation dans le droit des passagers, des transports singuliers comme ceux des produits médicamenteux, quant à la réponse juridique à donner aux nouveaux modes de transport et/ou de mobilité et face aux interrogations juridiques que pose le monde du cyber. Pour l'ensemble de ces raisons, le couple Transport et Sécurité mérite de trouver dans cet ouvrage la concrétisation de cette relation intime. Préface de Christophe Paulin. Ont contribué à cet ouvrage : Christophe ALBIGES, Nicolas BALAT, Delphine BAZIN-BEUST, Isabelle BON-GARCIN, Patrick CHAUMETTE, Vincent CORREIA, Mireille COUSTON, Philippe DELEBECQUE, Thibault DOUVILLE, Marie-Pierre DUMONT, Loïc DE GRAËVE, Jérémy HEYMANN, Julien ICARD, Peter LANGLAIS, Olivier LE BOT, François MANDIN, Sébastien MARTIN, Christophe MAUBERNARD, Alicia MÂZOUZ, Francis MEGERLIN, Arnaud MONTAS, Florence NICOUD, Jean-Yves PABST, Barbara PALLI, Bertrand PAUVERT, Louis PERDRIX, Florent PETIT, Stéphane PIEDELIÈVRE, Gaël PIETTE, Stéphanie PORCHYSIMON, Gwénaèle PROUTIÈRE-MAULION, Robert RÉZENTHEL, Fabien VALLÉE.