Anticipation territoriale : une nouvelle typologie pour des démarches en recomposition
Résumé
Les démarches de prospective territoriale (Rio 2015), de planification territoriale (Zepf, Andres, 2011) ou autres projets de territoire (Michaux, 2018) contribuent à la gouvernance (Le Galès, 1995) territoriale et métropolitaine. Cependant, les recompositions à l’œuvre en France entre ces démarches - hybridation des pratiques, imbrication renforcée des échelles spatiales et recouvrement des sujets traités - rend aujourd’hui peu opérationnelle la distinction usuelle entre ces différentes figures.
Le SCoT illustre ces recompositions. Document de planification territoriale, un SCoT comporte en effet un Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD). Celui-ci couvre les différents secteurs de l’action publique territoriale et constitue un véritable projet de territoire. L’élaboration de ce PADD requiert une réflexion prospective. Elle mobilise la formalisation de scénarios alternatifs - thématiques ou globaux –sur lesquels les élus et acteurs sont invités à se positionner afin de définir le scénario de leur choix, sur lequel reposera le PADD. Ce travail sur les scénarios est l’archétype d’un travail prospectif. Ainsi, au final, de quelle démarche relève réellement un SCoT ? De la planification territoriale, de la prospective ou du projet de territoire ?
La réponse à cette question est aujourd’hui rendue complexe. D’une part, du fait d’une hybridation des pratiques. La planification spatiale s’est en effet rapprochée de la prospective au mi-temps des années 1980, depuis la démarche emblématique Lyon 2010 (Dugua, 2015). Le projet de territoire a émergé au début du XXIè s., dans la mouvance des politiques d’aménagement du territoire, bénéficiant des apports des démarches plus anciennes. D’autre part en raison d’une imbrication renforcée des échelles, voulue par la Loi NOTRe de 2015, autours de l’opposabilité des SCoT et SRADDET, rapprochant politiques d’aménagement du territoire et planification territoriale. Enfin par le recouvrement des sujets traitées. Alors qu’hier la planification s’occupait essentiellement de l’usage des sols (Motte, 2005), elle est aujourd’hui devenue territoriale (Zepf, Andres, 2011) et traite de tous les secteurs de l’action publique, comme le font également le projet de territoire ou la prospective territoriale.
C’est dans ce contexte que nous proposons le recours à la notion d’anticipation territoriale pour qualifier ces différentes démarches dont la distinction devient difficile. Nous proposons également une nouvelle typologie, à partir de l’étude d’une dizaine de démarches d’anticipation territoriales françaises, pour distinguer les différents types de démarches conduites aujourd’hui.