Droit des Logiciels

François Pellegrini (1, 2) , Sébastien Canevet (3)

1 BACCHUS - Parallel tools for Numerical Algorithms and Resolution of essentially Hyperbolic problems
2 LaBRI - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique
3 CERSA - Centre d'études et de recherches de science administrative

Cet ouvrage, écrit à quatre mains par un juriste et un informaticien, tous deux universitaires mais également praticiens, présente de façon exhaustive les questions juridiques relatives au logiciel. Parce que les licences libres questionnent le droit de façon originale, plusieurs développements leur sont également consacrés. L'ouvrage est organisé en cinq chapitres, qui présentent chacun une grande problématique : l'histoire des logiciels (qui décrit le processus d'extension du droit d'auteur aux logiciels), l'écriture des logiciels (titularité des droits d'auteurs de logiciels, modalités d'intégration des contributions), leur utilisation (en abordant les questions connexes de l'interopérabilité, des mesures techniques de protection et des brevets logiciels), la diversité des licences (catégories de licences libres et non libres, modalités de combinaison de modules logiciels placés sous des licences différentes), et l'économie des logiciels (en présentant l'impact des types de licences libres sur les modèles économiques de la création logicielle, ainsi que la question des marchés publics).

Domaines: Ordinateur et société [cs.CY]; Droit; Génie logiciel [cs.SE]

François Pellegrini, Sébastien Canevet. Droit des Logiciels. Presses universitaires de France, pp.616, 2013, 978-2-13-062615-2. ⟨hal-00879383⟩