Recherche - Archive ouverte HAL

Document
22

Article dans une revue
22

Sciences de l'Homme et Société
22

2023
8
2022
14

français
22

		Les réformes des modes amiables de résolution des différends à l'aune des droits fondamentaux Marion Saldo Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3202⟩ Article dans une revue hal-03700646v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Rapport de synthèse : Droit substantiel et droit processuel : influences croisées Benjamin Ferrari Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3206⟩ Article dans une revue hal-03688093v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’intérêt public : talon d’Achille de la protection du patrimoine historique immobilier ? Alice Menaud Revue Lexsociété, 2023, Revue Lex Société, ⟨10.61953/lex.4104⟩ Article dans une revue hal-04226093v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Que reste-t-il de l’intérêt légitime au changement de nom ? Étude à l’aune de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation Estelle Aldegheri Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.4102⟩ Article dans une revue hal-04226602v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’intérêt à agir des tiers payeurs intervenant au procès pénal Camille Salaun Revue Lexsociété, 2023, Revue Lex Société, ⟨10.61953/lex.4099⟩ Article dans une revue hal-04226613v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Propos introductifs Cédric Chapelle Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3219⟩ Article dans une revue hal-03687785v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La reconnaissance de l’intérêt pluri-individuel par la responsabilité délictuelle Poletti Arthur Revue Lexsociété, 2023, Revue Lex Société, ⟨10.61953/lex.4103⟩ Article dans une revue hal-04226176v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L'efficacité des procédures extra-judiciaires dans la résolution des conflits en matière de noms de domaine : cas de la procédure SYRELI Michele Lynda Ngo Nkot Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2928⟩ Article dans une revue hal-03611669v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’efficacité des sanctions du manquement à la bonne foi contractuelle Louise Bottin Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2926⟩ Article dans une revue hal-03611685v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Réflexions autour de l’efficacité de la sanction ex post des pratiques anticoncurrentielles Nathalie Ellen Nielson Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2924⟩ Article dans une revue hal-03611746v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’intérêt délaissé. Réflexions sur la notion d’intérêt par la renonciation volontaire à l’exercice de ses droits subjectifs Shani Sayedoff Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.4101⟩ Article dans une revue hal-04226606v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Les nouvelles prérogatives du majeur protégé soumis à une mesure pénale Elena Olivero Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3204⟩ Article dans une revue hal-03700641v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Réforme de la procédure civile et réforme du droit des contrats. À propos de quelques influences réciproques Pierre-Claver Kamgaing Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3205⟩ Article dans une revue hal-03700632v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Droit de l’urbanisme : entre efficacité juridique et conciliation de l’intérêt général avec les intérêts privés des propriétaires Mohamed El Arbi Aoka Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2930⟩ Article dans une revue hal-03611641v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Propos conclusifs Jean-Sylvestre Bergé Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2923⟩ Article dans une revue hal-03611755v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Les intérêts de la justice : un critère juridique paradoxal de poursuite des crimes internationaux devant la Cour pénale internationale Aymeric-Olivier Adjaklo Revue Lexsociété, 2023, Revue Lex Société, ⟨10.61953/lex.4100⟩ Article dans une revue hal-04226608v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’éthique de responsabilité au service de l’intérêt environnemental Ludivine Vandevoorde Revue Lexsociété, 2023, Revue Lexsociété, ⟨10.61953/lex.4098⟩ Article dans une revue hal-04226616v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La reconnaissance des intérêts juridiques en Droit pénal: l'interêt juridique est-il une composante de l'infraction? Alice Roques Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.4105⟩ Article dans une revue hal-04225787v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Les incidences du droit substantiel civil sur la réforme de la justice pénale des mineurs Morgane Reif Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3203⟩ Article dans une revue hal-03700643v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Réflexions sur l’efficacité des sanctions applicables à la sentence arbitrale Farah Mechbal Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2925⟩ Article dans une revue hal-03611692v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Résolution des défaillances bancaires et protection des droits et libertés fondamentaux Victoria Moreau Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2927⟩ Article dans une revue hal-03611676v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La politique européenne d'éloignement, une politique publique inefficace ? Yasmine Bamba Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.2929⟩ Article dans une revue hal-03611648v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More

Filtrer vos résultats

Les réformes des modes amiables de résolution des différends à l'aune des droits fondamentaux

Rapport de synthèse : Droit substantiel et droit processuel : influences croisées

L’intérêt public : talon d’Achille de la protection du patrimoine historique immobilier ?

Que reste-t-il de l’intérêt légitime au changement de nom ? Étude à l’aune de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation

L’intérêt à agir des tiers payeurs intervenant au procès pénal

Propos introductifs

La reconnaissance de l’intérêt pluri-individuel par la responsabilité délictuelle

L'efficacité des procédures extra-judiciaires dans la résolution des conflits en matière de noms de domaine : cas de la procédure SYRELI

L’efficacité des sanctions du manquement à la bonne foi contractuelle

Réflexions autour de l’efficacité de la sanction ex post des pratiques anticoncurrentielles

L’intérêt délaissé. Réflexions sur la notion d’intérêt par la renonciation volontaire à l’exercice de ses droits subjectifs

Les nouvelles prérogatives du majeur protégé soumis à une mesure pénale

Réforme de la procédure civile et réforme du droit des contrats. À propos de quelques influences réciproques

Droit de l’urbanisme : entre efficacité juridique et conciliation de l’intérêt général avec les intérêts privés des propriétaires

Propos conclusifs

Les intérêts de la justice : un critère juridique paradoxal de poursuite des crimes internationaux devant la Cour pénale internationale

L’éthique de responsabilité au service de l’intérêt environnemental

La reconnaissance des intérêts juridiques en Droit pénal: l'interêt juridique est-il une composante de l'infraction?

Les incidences du droit substantiel civil sur la réforme de la justice pénale des mineurs

Réflexions sur l’efficacité des sanctions applicables à la sentence arbitrale

Résolution des défaillances bancaires et protection des droits et libertés fondamentaux

La politique européenne d'éloignement, une politique publique inefficace ?