Securitisation : Vehicles

Titrisation : véhicules

Thierry Granier (1)

1 CDE - Centre de Droit Economique

Sommaire de cette étude : Chapitre 1 – Les règles communes à tous les organismes de financement Section 1 – La structure des organismes de financement § 1 – La nature juridique des organismes de financement § 2 – Forme juridique et compartimentage des organismes de financement § 3 – Les intervenants dans le dispositif des organismes de financement Section 2 – Les règles relatives au fonctionnement des organismes de financement § 1 – Les règles concernant l’actif des organismes de financement § 2 – Les règles relatives à la protection des investisseurs dans les organismes de financement Chapitre 2 – Les règles propres à chaque catégorie d’organisme de financement Section 1 – Les organismes de titrisation § 1 – Nature et objet des organismes de titrisation § 2 – Le fonctionnement des organismes de titrisation A – Règles de fonctionnement communes aux organismes de titrisation B – Fonctionnement de la société de titrisation C – Fonctionnement du fonds commun de titrisation Section 2 – Les organismes de financement spécialisé § 1 – Objet et nature des organismes de financement spécialisé § 2 – Fonctionnement des organismes de financement spécialisé Cette contribution, parue dans la base documentaire des "Etudes Joly Bourse" consacrée au droit financier (qui comprend les rubriques du Dictionnaire Joly Bourse) est le premier volet de la présentation de la Titrisation (le 2e volet est consacré aux opérations de titrisation, ET022).

Mots clés: Securitisation (Securitization); European long-term investment funds (ELTIF); Securitisation vehicle (Securitization vehicle); Compartment securitisation

Mots clés: Fonds d'investissement alternatifs (FIA); Compartiments (titrisation); Gestion collective; Règlement n° 2015/760 sur les fonds européens d'investissement de long terme (FEILT); Organismes de financement spécialisés; Titrisation; Organismes de financement; Organisme de titrisation; Fonds commun de titrisation (FCT); Sociétés de titrisation; Fonds commun de titrisation; Société de gestion de portefeuille; Dépositaire; Sponsor (titrisation)

Domaines: Droit

Thierry Granier. Titrisation : véhicules. Dictionnaire Joly Bourse, ET024, Joly éditions, 2020. ⟨hal-03015310⟩