Puissance publique et Fonction publique chez Charles Loyseau - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue historique de droit français et étranger Année : 2002

Puissance publique et Fonction publique chez Charles Loyseau

Résumé

Dans ses traités de droit public, les Seigneuries, les Offices, les Ordres, parus entre, 1600 et 1610, Loyseau expose sa doctrine relative à la construction de l'État. Le roi est parfait seigneur et officier suprême. L'auteur concilie la souveraineté, puissance absolue, appartenant à l'État et communiquée au roi, avec un rôle essentiel, attribué tant aux seigneurs (du moins aux grands seigneurs) qu'aux officiers. Les seigneurs possèdent une dignité comportant la propriété d'une fraction de la puissance publique. Les officiers ont une dignité leur permettant l'exercice d'une partie de la puissance publique, c'est-à-dire leur conférant une fonction publique. Quant à l'ordre, c'est une dignité comportant l'aptitude à participer à la puissance publique, soit pour en avoir la propriété, soit pour en avoir l'exercice donc une fonction publique. Sur, ces concepts, Loyseau ordonne le fonctionnement des pouvoirs dans l'État et la place de chacun des, auxiliaires d'un roi situé, lui, au sommet de toutes les hiérarchies dans l'État.

Domaines

Droit Histoire
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02865018 , version 1 (11-06-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02865018 , version 1

Citer

Brigitte Basdevant-Gaudemet. Puissance publique et Fonction publique chez Charles Loyseau. Revue historique de droit français et étranger, 2002, 80 (3), p. 281-296. ⟨hal-02865018⟩
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