Cadavre et droit pénal

Guillaume Beaussonie (1)

1 IEJUC - Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction (Toulouse)

Que représente le cadavre pour le droit en général, et pour le droit pénal en particulier ? La bonne nouvelle, c’est que le droit pénal, en France, ne peut plus lui-même générer de cadavre... depuis 1981. On peut donc tous se détendre un peu. Le droit pénal n’appréhende alors le cadavre que de deux façons : soit comme la conséquence de certaines infractions, celles qui constituent des atteintes à la vie (I), soit comme la cause de certaines incriminations, celles qui, en un sens, protègent la mort (II).

Mots clés: Cadavre; Dignité; Droit pénal

Domaines: Droit

Guillaume Beaussonie. Cadavre et droit pénal. Cadavre et droit pénal, 2020, Toulouse, France. ⟨hal-02505519⟩