Financial Regulators

Les régulateurs financiers

Thierry Granier (1)

1 CDE - Centre de Droit Economique

Le "droit financier" comporte aujourd’hui deux volets. Le premier volet comprend le droit des marchés financiers qui implique une bonne connaissance du droit des instruments financiers et qui a fait naître un droit des professionnels des marchés financiers. Le second volet est constitué par le droit de la régulation financière qui a pris une importance croissante depuis la crise financière. Il s’est traduit par une restructuration des autorités régulatrices et une européanisation de la régulation. Ce mouvement justifie de consacrer des développements étoffés relatifs aux régulateurs financiers dans le cadre des cours universitaires. C'est l'objet de ce cours numérique publié sur le site de l'UNJF (université numérique juridique francophone). Ce cours présente les différentes autorités régulatrices nationales, leur évolution et leurs méthodes de régulation. Il examine également la mise en place de la régulation européenne en décrivant l’installation des institutions dédiées à cette tâche ainsi que leur rôle. Les 10 leçons présentées sont les suivantes : Leçon 1 : Introduction Leçon 2 : L’instauration de l'autorité des marchés financiers (AMF) Leçon 3 : Les pouvoirs normatifs et de surveillance de l'Autorité des marchés financiers (AMF) Leçon 4 : Le pouvoir de répression de l’Autorité des marchés financiers (AMF) Leçon 5 : L’instauration de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) Leçon 6 : Missions et pouvoirs de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution Leçon 7 : Le Haut Conseil de la Stabilité Financière (HCSF) Leçon 8 : La régulation communautaire macro-prudentielle : Le Comité européen du risque systémique (CERS) Leçon 9 : La régulation micro-prudentielle : Caractéristiques communes aux trois Autorités Européennes de Surveillance (AES) Leçon 10 : (La régulation micro prudentielle) Les spécificités propres à chaque AES ( L'Autorité européenne des marchés financiers [AEMF] / L'Autorité bancaire européenne de surveillance [ABE] / L'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles [AEAPP]) A NOTER : le cours numérique est accessible à tous les étudiants et chercheurs des universités membres de l'UNJF (4

Mots clés: European Supervisory Authorities (ESAs); Banking Union; European Central Bank (ECB); European Securities and Markets Authority (ESMA); French Financial Law; European Systemic Risk Board; Financial crisis; Financial Services; Financial Information; Systemic Risk; Investors protection; Financial Markets Authority (Autorité des marchés financiers -AMF); Trade Repositories; Supervision of the credit rating agencies; European System of Financial Supervision (ESFS); Fiancial Regulators; European Financial Law; European Insurance and Occupational Pensions Authority (EIOPA); Financial Law; Central counterparties (CCPs); Financial Statility; Derivatives; Capital Markets Union; European Banking Authority (EBA); Rating agencies

Mots clés: Union bancaire; Système européen de surveillance financière (SESF); Union des marchés de capitaux; Risque systémique; Régulation financière; Régulateurs bancaires; Crise financière; Régulateurs financiers; Autorité des marchés financiers (AMF); Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR); Régulation européenne; Droit souple; Autorité européenne des marchés financiers (AEMF); Référentiels centraux (EMIR); Autorité bancaire européenne de surveillance (ABE); Micro-Prudentiel; Règlement général; Prestataires de services d'investissement (PSI); Marchés réglementés; Droit bancaire; Résolution bancaire; Droit financier européen; Sanction; Agrément; Enquête; Contrôle; Droit européen; Infrastructures de marché; Passeport européen; Banque centrale européenne (BCE); Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP); Contreparties centrales (CCP); Établissements de crédit; Protection des investisseurs; Haut Conseil de la Stabilité Financière (HCSF); Dérivés; Droit financier; Comité européen du risque systémique (CERS); Macro-Prudentiel; Agences de notation; Stabilité financière; Autorités Européennes de Surveillance (AES); Banques

Domaines: Droit

Thierry Granier. Les régulateurs financiers. 2018, https://univ-droit.fr/unjf-cours/10533-les-regulateurs-financiers. ⟨hal-01419345⟩