Les appellations d'origine dans la genèse des droits de propriété intellectuelle

M.-A. Hermitte

Les appellations d'origine représentent un rameau peu connu des droits « intellectuels ». Elles méritent que cet ouvrage leur ouvre une fenêtre. En effet, travailler sur les systèmes agroalimentaires localisés implique de prendre en compte ces dimensions importantes que sont les aspects juridiques. D'autant plus que sur de nombreux terrains, les chercheurs ont la chance d'observer, voire de participer à l'élaboration de ces normes et règles d'exclusivité et, en ce sens, à la construction du local. C'est pourquoi nous apprécions de pouvoir reprendre ici le texte d'une intervention de Marie-Angèle Hermitte sur «Les représentations de la qualité dans les dispositifs juridiques »2. Partant du cadre général des droits de la propriété intellectuelle, M.-A. Hermitte nous livre une approche nécessaire et éclairante sur l'histoire des idées et de leur propriété. Chemin faisant, elle nous montre les mécanismes qui sous-tendent le passage de la propriété des idées et de l'industrie à celle, avec les AOC, de la création d'un marché réservé. L'explicitation de ces changements l'amène à revisiter la vision classique en sciences sociales de la «tradition» et celle, sans doute plus d'actualité, des rapports entre terroirs et sociétés. Ces appellations consacrent, comme le souligne l'auteur, le « travail commun de l'homme et de la nature pour élaborer un produit».

Mots clés: genèse; droits de propriété intellectuelle

Domaines: Sciences agricoles

M.-A. Hermitte. Les appellations d'origine dans la genèse des droits de propriété intellectuelle. Études et Recherches sur les Systèmes Agraires et le Développement, 2001, pp.195-207. ⟨hal-01231638⟩