Droit de l'urbanisme - Mémento LMD
Résumé
Le droit de l’urbanisme est intégré aujourd’hui à divers cycles d’enseignements.Il est au programme d’enseignements du premier degré de l’enseignementsupérieur (BTS, DUT, licence), et de certaines licences professionnelles(patrimoine, environnement, immobilier, aménagement, etc.) ainsique d’écoles spécialisées d’architecture. Le droit de l’urbanisme est aussienseigné dans les Facultés de droit, de sciences politiques, de gestion, desociologie et de géographie, il apparaît en deuxième et troisième cycles.Le droit de l’urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est aucarrefour d’enjeux majeurs, que l’actualité ne cesse de rappeler. C’est unematière en constante évolution.L’ouvrage permettra aux étudiants des premiers cycles de disposer del’essentiel des connaissances indispensables en droit de l’urbanisme, ilconstituera une synthèse de base pour ceux du second cycle et unesource de réflexion pour le troisième cycle. Il permettra aussi à tous ceuxqui sont concernés par la matière, juristes et praticiens ou qui s’intéressentà ce domaine du droit, d’en comprendre les spécificités.Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances en droit de l’urbanisme :– les caractéristiques de ce droit, les évolutions, les sources, les acteurs etles servitudes d’urbanisme ;– les conditions d’occupation du sol et de l’espace (règles etplanifications) ;– l’aménagement (maîtrise foncière et urbanisme opérationnel) ;– le contrôle de l’utilisation du sol et de l’espace (mesures préalables : différentscontrôles : permis et déclaration préalable, et dispositionsparticulières) ;– le financement des équipements (participations, taxes, etc.) ;– le contentieux (administratif et judiciaire).L’ouvrage intègre les diverses réformes intervenues au cours des derniersmois ; chaque chapitre comporte des références doctrinales etjurisprudentielles.