, « L'inceste en droit pénal français, Dussy, Dorothée (Coord.), 2013.
, , pp.57-121
, Rapport remis le 26 avril 2017 à Madame Laurence Rossignol, ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes, et à Monsieur Thierry Mandon, secrétaire d'état à l'enseignement supérieur et la recherche, « Les violences sexuelles à caractère incestueux sur mineur.e.s », vol.60
, , p.18
, « La pénalisation explicite de l'inceste : nommer l'innommable », Archives de politique criminelle, p.300, 2010.
, Les silences de la loi : un juge face à l'inceste. Hachette. 178 p. profondes inégalités de genre existant dans les violences sexuelles ; les premiers travaux épidémiologiques sont réalisés à partir des années, Les comptes de l'inceste ordinaire, pp.129-169, 1994.
, Les enfants victimes d'abus sexuels. 4 ème édition, vol.273, 1992.
, Les violences sexuelles. PUF, vol.127, 1997.
, La personnalité de l'abuseur sexuel. Typologie à partir de l'optique psychodynamique, 1988.
, Agressions sexuelles : pathologies, suivis thérapeutiques et cadre judiciaire, Broché, vol.250, 2000.
, Les violences sexuelles à l'adolescence. Comprendre, accueillir, prévenir. Edition Elsevier Masson, vol.304, 2012.
, Psycho-criminologie. Dunot, vol.428, 2008.
, Les conséquences de la maltraitance dans l'enfance sur la santé physique et mentale à l'âge adulte : approche épidémiologique de santé publique. 2013/1. La documentation française, pp.32-50, 2013.
, Violences sexuelles. Les 40 questions-réponses incontournables, Broché, vol.288, 2015.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01442228
, Le viol. Stock, vol.568, 1976.
, The Traffic in Women : Notes on the 'political economy' of sex, pp.157-210, 1975.
, « Les cadres sociaux de la sexualité, Sociétés Contemporaines, pp.41-42, 2001.
, Les violences envers les femmes en France : une enquête nationale. La documentation Française, vol.370, 2003.
, Enquête sur la sexualité en France. Pratiques, genre et santé, 2008.
, Pour une présentation détaillée de la revue de littérature des études sur la prévalence des abus sexuels sur mineurs, l'on peut se référer à celle faite par Dorothée Dussy dans son ouvrage Le berceau des dominations, Anthropologie de l'inceste, livre, vol.1, p.31
, Le sociologue a effectué sa première enquête en 1979 auprès de 796 étudiants adultes au sein de six New England colleges, en montrant qu'une femme sur cinq et un homme sur huit avaient subi un abus sexuel durant son enfance (attouchements ou exhibitions sexuelles), le plus souvent par un homme de l'entourage familial, Sexually Victimized Children, 1979.
, 2003. « Genre, Violences sexuelles et Justice ». Actes de la journée-séminaire du 20 juin, 2003.
, Daniel Borillo cite en exemple les paliers de majorités envisagées par le législateur en matière pénale, vol.13, p.19
, Les principales analyses du statisticien seront présentées dans la section II
, Sylvie Cromer cite en exemple le cas du harcèlement sexuel, qui bien que n'étant pas lié à un abus hiérarchique ou limité à une activité professionnelle, p.108
, Qualifié viol, réflexions sur les constantes d'une pratique. Les cahiers de l'action juridique. n°57/58 pp, pp.30-41, 1986.
, Qualifié viol. Editions Médecine et Hygiène, Meridiens Kincksieck, 232 p. Pour une présentation complète de leurs travaux, l'on peut se référer au chapitre sur la correctionnalisation des viols, 1990.
, L'auteur présente les débats parlementaires ayant conduit à l'adoption de la nouvelle incrimination de harcèlement sexuel dans le code pénal de 1994. Pour une présentation de son article voir, Histoire d'une loi : la pénalisation du harcèlement sexuel dans le nouveau code pénal, pp.108-117, 1992.
, La levée d'un tabou 1985-1990 » parue en 1995 à La Documentation française, collection Droit des femmes. 228 p. A partir des archives de l'AVFT (association européenne contre les violences faites aux femmes au travail), Sylvie Cromer a réalisé la première étude scientifique sur le harcèlement sexuel. Elle s'est intéressée aux conséquences du harcèlement sexuel sur le parcours professionnel, de santé
, La république pénalisée. Edition Hachette Littérature. Collection Questions de société, vol.140, 1996.
, La criminalité sexuelle. Paris, Flammarion (coll. Dominos, n° 206), pp.30-44, 2000.
, « Les deux corps de la justice pénale, pp.21-33, 2001.
, Du régime pénal spécial appliqué, en France, aux auteurs d'infractions sexuelles ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. Juillet, septembre, n° 3, pp.547-563, 2002.
, « La préhension pénale des auteurs d'infractions sexuelles, AJ Pénale, p.54, 2004.
, Les violences sexuelles. Edition Les essentielles Milan, vol.63, 2008.
, Violences et insécurités. Fantasmes et réalités dans le débat français. Paris. Éd. La Découverte, vol.164, 2001.
, « Les caractéristiques démographiques et sociales des meurtriers et de leurs victimes, Population, INED, vol.59, pp.203-232, 1990.
, Crime et sécurité l'état des savoirs. Editions la découverte, vol.439, 2002.
, Une société plus violente ? Une analyse socio-historique des, 2008.
, Même constat avec le nombre de condamnation pour agression sexuelle
, 20 ans de condamnations pour crimes et délits. Odile Timbart, 2011.
,
, , 2015.
, Colloque « Les mineurs agresseurs sexuels », Brest, faculté de médecine, 16 octobre 2008. L'intervention de Pierre Victor Tournier « Jeunes auteurs d'infractions sexuelles, 2008.
, Note méthodologique ». Conseil de l'Europe. Comité d'experts sur le traitement des délinquants sexuels dans les établissements pénitentiaires et dans la communauté, PS-DS, vol.23, 2004.
, La violence des jeunes en question. Edition Broché. 160 p. ; Les viols jugés en Cours d'assises : typologie et variation géographiques, 2009.
, La judiciarisation croissante des violences sexuelles commises par des mineurs dans les années 1990 et, Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXème, XXIème siècle), 2000.
,
, « Les viols aux assises : regard sur un mouvement de judiciarisation, pp.93-101, 2012.
, Les violences sexuelles par des mineurs, 2014.
, La délinquance des jeunes. Editions La Documentation Française. pp75-90, vol.151
, Cette recherche réalisée par le CESDIP, a bénéficié du soutien de la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) et de l'ACSE (ex-Fasildt), Les évolutions des faits de violence et des mineurs impliqués, 1991.
, CESDIP-Mission de Recherche « Droit & Justice
, Extrait du PV audition de la nièce
, Extrait du PV de perquisition. Côte D35. Affaire G44
, Extrait des notes d'audience correctionnelle. Affaire G33
, Sur la question de la preuve matérielle des faits, on peut se référer au chapitre précédent
, Affaire G33
, affaires d'agression dans lesquelles on trouve une mention explicite d'éléments de non-consentement situationnels sont rares : 6 affaires 1085 . Il s'agit d'actes de violence (gifles portées sur les victimes 1086 ), de menace (pression exercée sur la victime à l'aide d'une arme 1087 ), de surprise liée à des circonstances particulières, la nuit 1088 et de façon inattendue 1089
, Rappelons que la qualification initiale est celle au moment de l'ouverture de l'enquête préliminaire ou de flagrance
, A l'exception de l'affaire G42, une relation sexuelle consentie entre un adolescent de plus de 15 ans et sa professeure, n'a pas été considérée comme une agression
, Les juges ont retenu comme contrainte la « sidération » de la victime
, une des victimes, garçon âgé de 18 ans, il a été retenu sa particulière vulnérabilité en raison d'une déficience psychique apparente ou connue de son auteur
, Affaire G18, victime a consommé de l'alcool en quantité importante
, 13 ans en Angleterre, 14 ans en Allemagne. Les législations ne nécessitent pas de retenir, dans l'agression sexuelle, la violence, contrainte
, Bull. crim. n°, vol.326, 2005.
,
, « Le viol : deux lois interprétatives pour une définition ! », AJ Pénal, p.257, 2017.
, L'affaire est présentée dans son intégralité au chapitre 11 consacré à la question de la correctionnalisation du viol
, Extrait de l'audition du confient d'Emilie. Côte D37, vol.20
, Extrait de l'audition de garde à vue du père. Côte D112 à D114, vol.20
, Extrait du rapport d'expertise psychiatre de Patrick. Côte 103, vol.20
, Extrait du rapport d'expertise psychiatrique. Côte B12, vol.20
, , vol.20
,
, Article 222-23 du code pénal
, Voir le chapitre 2 relatif aux compositions des infractions sexuelles stricto-sensu
, Article 222-22 portant sur la catégorie des agressions sexuelles « Constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise » et plus précisément l'article 222-27 du Code Pénal « « les agressions sexuelles autres que le viol sont punies de cinq ans d'emprisonnement
, Affaire N1 et N31 on passe d'agression sexuelle à viol en cours d'enquête ; en N25 d'atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans en viol sur mineur de 15 ans
,
, Affaires G10 (pluralité d'auteurs) et N36 (usage d'une arme)
, Extrait d'un entretien avec un juge d'instruction, réalisé dans le cadre de l'enquête sur le viol dans la chaîne pénale, par Sylvie Grunvald, p.37, 2006.
,
,
, Extrait audition du père de Leila
, Extrait de l'audition de garde à vue de Kenny, Affaire G25
, Extrait de l'expertise psychologique de Nathalie, Affaire G25
, Extrait de l'expertise psychologique de Leila, Affaire G25
, Extrait du rapport d'expertise gynécologique de Nathalie, Affaire G25
, Extrait du rapport d'expertise gynécologique de Nathalie/Leila. Affaire G25
, Affaire G25. En revanche, la question va se déplacer sur quel type de pénétration, différents types d'actes étant évoqués par Sonia (fellation
, il serait question de rapports sexuels complets, mais l'audition révèle qu'elle se contredit : 1261 Extrait expertise gynécologique Sonia, Côte, vol.207
, Extrait expertise gynécologique Leila, Côte D211, enquête préliminaire, affaire G19
, rencontré habituellement chez les filles pubères ; ceci suggère une certaine activité sexuelle préalable », selon le guide d'expertise médico-légale en matière de violences sexuelles
, , p.19
, Extrait d'audience de première comparution
, Extrait de l'audition de confrontation entre les mis en examen. Nolan. Côte D 98, Affaire G18
,
, Extrait de la seconde expertise médicale. Côte D 206, Affaire G18
, , p.18
, appréhension des violences sexuelles par le droit ou la reproduction des stéréotypes de genre par les acteurs pénaux », La Revue des droits de l'homme, pp.5-6
,
, Voir affaire G3 présentée dans le détail
, Pas d'obligation d'inscription au FIJAIS
, , p.270, 2017.
,
, , p.170
, Le signalement de l'hôpital relate les faits suivants : « un certain monsieur
, homme serait venu dans l'appartement où vivait Julie, il serait rentré dans sa chambre, l'aurait allongée sur le lit
, , 1406.
,
,
,
,
,
, Affaires G33 et N18 (auteurs amis de la famille
, avoir fait de telles choses ? A force de la voir, j'en suis tombé amoureux, j'avais de l'amour pour elle, avec ses yeux bleus et ses petites tâches de rousseur, chose qui est interdite je sais. Que voulez-vous dire par de l'amour ? J'étais comme un gamin, j'étais content de la voir
, Extrait du rapport de l'expertise psychiatrique de Paul
, Extrait de l'audition de la mère, p.18
, Extrait du dépôt de plainte et de l'audition de la mère, p.18
, Extrait du procès-verbal d'audition de la victime (Julie)
, Affaire N28
, Extrait du rapport de l'expertise psychologique, propos rapportés de Julie (victime)
, « Confusion de langues entre les adultes et l'enfant, p.225, 1927.
, avance l »hypothèse, à partir de textes et de faits ethnologiques, d'un inceste de 2 ème type. Il a comme particularité d'être constitué à partir du rapport qui unit deux consanguins de même sexe, qui partagent un même partenaire sexuel. Ainsi, le beau-père successivement avec la mère et la fille. A la base de cet interdit se trouve, selon l'auteure, la part la plus irréductible de la symbolique sociale à l'oeuvre : la différence sexuée ou l, dans son ouvrage « Les deux soeurs et leur mère, 1980.
, Agnès Martial a montré que le droit pénal pense l'inceste beau-parental non plus en référence à la notion chrétienne d'affinitas, mais sur celui de la pseudo-parenté, l'imitation du lien de filiation. « S'apparenter, Dans un de ses chapitres consacrés à l'inceste, pp.75-124
, Extrait audition de Mégane. Côte D10. Affaire G6
, Extrait audition GAV de Djivan. Côte D86. Affaire G6
, Il a été condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et une inscription FIJAIS 1512 Extrait audition d'Elodie. Côte D2, vol.6
, Extrait audition de Mégane. Côte D10. Affaire G6
, Extrait audition de GAV Djivan, Côte D83. Affaire G6
,
, Extrait de comparution devant le JI. Côte D87. Affaire G6
, Extrait du PV audition de garde à vue de Bernard, côte D91. Affaire N22
, Extrait du Procès-Verbal de confrontation, côte D260. Affaire N22
, Extrait audition amie de la mère, côte D306. Affaire N22
, Extrait de l'expertise psychiatrique concernant Bernard, côte B22
,
, Les abus sexuels : Des clefs indispensables pour comprendre, aider et prévenir, 2015.
, Elle explique notamment que « le pédophile peut se limiter strictement à l'inceste et rester une affaire familiale entre le père ou le grand-père et les enfants ou petitsenfants, Dans son chapitre 3 « Qui sont les agresseurs, p.23
, Loi d'application immédiate mais les articles référencés ont été abrogés en 2012 puis réintroduits dans le code pénal en octobre 2016 sur la base d'une définition de l'inceste cette fois conforme aux interdits du code civil (empêchement à mariage)
,
,
,
,
,
, « Juvenile who commit sex offenders against minors, pp.1-12, 2009.
, En se basant sur les statistiques du Federal Bureau of Investigation Department of Justice en 2004, l'auteur a montré que les mineurs agresseurs sexuels représentent un tiers des agresseurs contre des mineurs
, Selon les deux enquêtes réalisées en France par les sociologues Laurent Mucchielli et Véronique Le Gaziou : 8 % des mineurs poursuivis au cours de l'année l'ont été pour des violences sexuelles (dont viol) dans la première sur la juridiction de Versailles en, et 13 % des auteurs jugés pour viols dans les trois cours d'Assises étudiées, 2000.
, Sauf exception, affaire N30 de pédopornographie impliquant un garçon de 16 ans sans victime directe
, 1572 20 affaires impliquant 30 mineurs. Ces affaires sont présentées dans la section suivante, vol.82, 2009.
, Affaires N30 (présentée en fin de section) et N32 (présentée dans le chapitre suivant sur le genre) impliquant 3 mineurs
,
,
,
, Parmi les CJ ordonnés, rares sont ceux qui ont été confiés à la PJJ, mais plutôt aux commissariats ou à la gendarmerie, avec obligation de signer une fois par mois
,
, La mesure de LSP est prononcée par le juge qui mandate alors un service de la PJJ. Dès lors un éducateur peut intervenir auprès du jeune et de sa famille, l'accompagner et le suivre jusqu'à sa comparution devant le tribunal, ou ses 18 ans, s'il n'a pas jugé avant. L'intérêt de cette mesure consiste au travail de responsabilisation sur les actes avec le mineur. Cf. chapitre 3 sur les mineurs auteurs
, Il s'agit des affaires G10 (3 mineurs mis hors de cause) et de G28 (mineur de 11 ans déclarée irresponsable pénalement)
,
,
,
,
, Auteur âgé de 11 ans en N31 et 12 ans en G3, âge au moment des faits
,
, 2015. op. cit. « Les principes de la justice pénale des mineurs, p.3
, Victimes et auteurs : de la parole au soin. Editons Broché, vol.240, 2010.
, « Soins sous contrainte. Modélisation d'un dispositif clinique pour adolescents auteurs d'agressions sexuelles, Odile Bourguignon (dir.). La pratique du psychologue et l'éthique. Mardaga, pp.157-168, 2009.
, Protocole entre PJJ, conseil général, hôpitaux, associations, psychologues et psychiatres spécialisés dans la prise en charge de mineurs auteurs et victimes de violences sexuelles
,
, Extrait de l'expertise psychologique réalisée sur le mineur en examen. Côte B32. Affaire N36
, Extrait expertise psychologique, vol.29
, Extrait de la 2eme expertise psychiatrique, vol.3
, Extrait de l'expertise psychiatrique du mineur
, Extrait de l'expertise psychiatrique du mineur en cause, Affaire G35
, Extrait de la 1ere expertise psychiatrique, vol.3
,
, Extrait de l'expertise psychiatrique. Affaire N28
, Extrait du rapport éducatif de fin de LSP
, Extrait de l'enquête de personnalité, vol.3
, Extrait du RRSE permanence du tribunal pour enfant
,
,
, Extrait du rapport psychiatrique pendant la GAV du mineur, affaire N34
, Extrait du rapport psychologique du mineur auteur. MJIE Pénal ordonnée par le JE
, Extrait de la 2eme expertise psychiatrique du mis en cause, vol.33
,
, Extrait de l'audition de Marc. Côte D12. Affaire G29
, Extrait de l'audition d'Antoine. Côte D24. Affaire G29
,
, Extrait de l'audition du premier mineur témoin, vol.33
, Extrait de l'audition du second mineur témoin, vol.33
, Extrait du rapport d'expertise psychologique d'Evelyne. Affaire N33
, Extrait de l'audition du second mineur témoin, vol.33
, Extrait d'audition de renouvellement de GAV devant le procureur, vol.33
, Mise en examen de Pablo devant le JE, vol.33
, C'est-à-dire les chapitres 8 à 14
, Par d'autres enquêtes que certains viols sous-représentés (viols commis par des femmes, viols dans le cadre professionnel) ce qui contribue à alimenter nombre de stéréotypes sur le genre. Sylvie Cromer, 2017. op. cit. ; On peut également se référer à l'analyse sociologique de Jean-Raphaël Bourge portant sur le tabou entourant la violence sexuelle perpétrée par les femmes. « Chapitre 10. La violence pédophile au féminin : une figure sociale impensable », dans Penser la violence des femmes, Voir Chapitre 6. On sait par les enquêtes de victimation et études épidémiologiques que le genre féminin et l'âge sont des facteurs à risque, pp.211-219, 1992.
,
,
,
, Toutes les CSP sont représentées, mais surreprésentation du milieu populaire chez les mineurs ; des hommes ordinaires, le plus souvent mariés
, un cas de mineur (17 ans) avec ce profil, vol.33
, Affaire G22 (auteur majeur) et N33 (auteur mineur), voir chapitres 10 et 13
, Pour un quart des auteurs, les faits sont massivement niés
, Voir notamment sur ces questions le chapitre 9
, Comme par exemple dans l'affaire N17
, Affaire N11 (auteur un retraité de 79 ans et la victime une fillette de 3 ans)
, Voir dans ce chapitre les stéréotypes de genre liée à la représentation de la victime, fille « facile
, Voir présentation d'ensemble dans le chapitre 8
, Ce que nous présentons dans ce chapitre
,
, , 2003.
, Il a montré dans une étude de l'université du New Hampshire que les sollicitations sexuelles de mineurs ne sont pas toujours le fait d'adultes, mais aussi d'adolescents, et que rares sont ceux qui ont reçus une sollicitation « agressive », mentionnons que certains ont publié des photos d'eux-mêmes, The Journal of Adolescent Health : Official Publication of the Society for Adolescent Medicine, vol.40, issue.2, pp.26-116, 2007.
, Extrait Audition de Cindy, Affaire N32
,
, Pour le juge d'instruction, il n'y a pas eu débat sur le non-consentement de
, Les déclarations de Rachel, précises et cohérentes, ont été réitérées et maintenues lors de différentes auditions et sont formelles quant aux faits dénoncés, notamment quant à la contrainte exercée par le mis en cause sous la menace d'une arme. A cet égard
, Extrait de l'audition devant le JI. Côte D125. Affaire N36
, Extrait de l'audition de Toufik. Côte D58. Affaire N36
, Extrait de l'expertise psychologique. Côte D186. Affaire N36
,
, Situation sociale et comportements de santé des jeunes en, p.30, 2008.
, L'échantillon porte sur 425 affaires de viols jugées aux assises, où l'on trouve 433 auteurs et 566 victimes dont 19% d'entre elles sont des garçons. 1859 20 affaires impliquent au moins un mineur victime garçon, p.41, 2011.
, , p.63, 2003.
, 23. 31 aout 2004. 10 p. L'auteur a regroupé les critères suivants : sexe auteur, âge auteur et victime, circonstances aggravantes (minorité, en réunion, lien d'autorité ou ascendant, cinq types d'infractions -viol, agression sexuelle, exhibition sexuelle, harcèlement sexuel, Op. cit, 2004.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01407247
,
, Affaire G7 est présentée au chapitre 10, une enseignante et son élève
, Affaire G27 impliquant plusieurs victimes (dont 6 garçons)
,
,
, le voisin qui pratique des fellations sur les garçons âgés de 8 et 11 ans ; ou le très jeune adolescent de 14 ans sur son quasi-frère 7 ans
,
, Affaire N14, présentée ci-après
, faits qualifiés d'atteinte sexuelle sur mineur de plus de 15 ans par personne ayant autorité
,
,
, 35 affaires avec au moins une victime fille et 14 affaires avec au moins un garçon victime, 1881.
,
,
,
,
,
, En effet, deux d'entre eux, âgés de 18 et 19 ans, sont sans activité professionnelle, ni formation
, L'un des auteurs mis en examen pour complicité de viol a finalement été condamné pour violence avec usage d'une arme
, , 2002.
,
,
,
, Extrait du PV de comparution en vue de sa mise en examen
, Extrait audition sur commission rogatoire Côte D231. Affaire G5
, Extrait d'audition d'Alain. Côte D803. Affaire N14
, Extrait audition de Kenny. Côte 800. Affaire N14
, Extrait audition de Pablo. Côte D465. Affaire N14
, Extrait de l'expertise psychiatrique d'Alain. Côte D803. Affaire N14
, Extrait expertise psychiatrique de Benjamin. Côte D812. Affaire N14
, Extrait de l'expertise psychiatrique d'Alain. Côte D803. Affaire N14
, Les différents processus sociaux, 2002.
, consacré aux auteurs mineurs, que ceux-ci ne sont jamais désigné comme tels dans les dossiers, vol.13
, Extrait de l'expertise psychiatrique de l'auteur. Affaire G14
,
,
, Extrait de l'expertise psychiatrique de l'auteur. Affaire G5
,
, Les auteurs ont déjà été condamnés pour des infractions sexuelles (corruptions, agression sexuelle et atteinte sexuelle)
,
, Extrait audition mère victime. Côte D15. Affaire N16
, Extrait audition de Mehdi. Côte D25. Affaire N16
,
, Expertise psychiatrique. Affaire N17. BIBLIOGRAPHIE Droit Antonowicz, Gilles, vol.273, 2002.
, « L'interdit de l'inceste, principe fondateur du droit de la famille, p.767, 2000.
, /92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 déc. 2011 relative à la lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre, p.877, 2004.
, « La confiance violée de l'enfant : refonder la norme pénale, 2002.
, « La censure constitutionnelle de la correctionnalisation judiciaire : une occasion manquée ». Recueil Dalloz, p.1219, 2013.
, Vocabulaire de cinq codes ou définitions simplifiées des termes de droit et de jurisprudence exprimés dans ces codes. Tournachon, Molin, 510 p, vol.12, 1826.
, Droit des mineurs, Précis » Dalloz.n°2. Avril. 1290 p, 2014.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/halshs-01844157
, Le droit substantiel des mineurs, vol.2, p.45, 2005.
, Qualifié viol. Editions Médecine et Hygiène, Meridiens Kincksieck, vol.232, 1990.
, Le droit des sexualités, vol.240, 2009.
, Majorité sexuelle et capacité à consentir, Maryse Jaspard et Condon, Stéphanie. (coord.). Genre, « Violences sexuelles et Justice ». Actes de la journée-séminaire du 20 juin 2003. Documents de travail, INED, pp.19-21
, Droit civil. Introduction. Les personnes. La famille, l'enfant, le couple. Tome 1. Puf, Quadrige Manuels, vol.2574, 2004.
, Pour une sociologie du droit sans rigueur, Coll. Anthologie du Droit. L.G.D.J, vol.496
, « Le consentement. Réflexions historiques sur une incertitude du droit pénal ». in La liberté sexuelle. Borrillo Daniel et Lochak Danièle (dir.). PUF Paris, vol.256, 2005.
, « Le sexe, la loi et le juge ou évolutions d'un principe séparateur instituant l'altérité ». Recueil Dalloz, vol.179, 1997.
, Le guide des infractions (édition 2016). Dalloz Guide. 1780 p, 2015.
, « La légalisation de la correctionnalisation judiciaire ». Revue Droit Pénal. Mars, pp.7-9, 2007.
, Le surinvestissement législatif en matière d'infractions sexuelles », Archives de politique criminelle, pp.31-43, 2012.
, 2017. «Eléments de réflexion à propos des classements sans suite, pp.266-268
, « L'inceste en droit pénal : de l'ombre à la lumière, p.599, 2010.
, Le consentement des mineurs victimes d'infractions sexuelles, p.817
, « Les relations sexuelles consenties entre mineurs : de la licéité à l'illicéité », Journal du droit des jeunes, issue.1, pp.30-41, 2013.
, Manuel des cours d'assises ou examen de la procédure par les jurés, d'après l'ordre adapté dans les jugements ; suivi d'un tableau des principales nullités en matière criminelle et d'une table analytique des matières, Tome II. Rignoux, vol.585, 1822.
, « La cour d'Assises : une juridiction séculaire et atypique en perpétuelle quête de rénovation, vol.765, 2015.
, « La volonté d'une égalité des droits effective et concrète entre les femmes et les hommes ». La Revue des droits de l'homme, 2014.
, La qualification pénale des faits, PU Aix-Marseille, vol.544, 2013.
, Le gardien des promesses, Justice et démocratie. Paris. Odile Jacob, vol.281, 1996.
, La république pénalisée. Edition Hachette Littérature. Collection Questions de société, vol.140, p.p, 1996.
, L'inceste en droit français contemporain. PU d'AixMarseille, vol.465, 2006.
, Le viol dans la chaîne pénale. Etude à partir des dossiers consultés au TGI de Nantes. Juin 2012-Septembre, 2016.
, « Les violences sexuelles sur mineur.e.s à caractère incestueux ». Rapport remis à la ministre des Familles, p.17, 2017.
, « Le harcèlement sexuel dans le code du travail et le code pénal. Le volet de la protection contre le harcèlement sexuel, Jaspard, Maryse et Condon, Stéphanie. (coord.). 2003. « Genre, Violences sexuelles et Justice ». Actes de la journée-séminaire du 20 juin, pp.29-35, 2003.
, 2014. « La diversification de la réponse pénale : approche du point de vue des victimes, pp.649-664, 2014.
, Les correctionnalisations de l'infraction de viol dans la chaîne pénale ». AJ pénal, pp.269-271
, « De la difficulté pour le juge pénal d'appeler un chat, un chat (requalification « stricte » ou « élargie » : devoirs et pouvoirs du tribunal correctionnel), 2005.
, , 2014.
, Viol. Le procès d'Aix en Provence. Sténotypie intégrale des débats et des témoignages. Précédé de, Le Crime de Gisèle Halimi, L'Harmattan, vol.418, 2012.
, « La correctionnalisation judiciaire ». La semaine juridique. Edition générale, n°6, vol.3487, 1991.
, « La réalité statistique des peines et mesures concernées par l'obligation de soins, le suivi socio-judiciaire, AJ Pénal, p.58, 2009.
, « Brèves remarques sur le défaut de consentement du mineur de 15 ans victime de viols ou d'agressions sexuelles, Mélanges J. Pradel, Cujes, pp.389-394, 2006.
, La criminalité sexuelle, vol.128, 2000.
, Du corps violé au corps enfermé, _2001 « Les deux corps de la justice pénale, pp.21-33
, Du régime pénal spécial appliqué, en France, aux auteurs d'infractions sexuelles ». Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. Juillet, septembre, n° 3, pp.547-563
, La préhension pénale des auteurs d'infractions sexuelles ». AJ Pénal. n°2, pp.54-57
, La prescription de l'action publique en matière d'infractions contre les mineurs, ou les dysharmonies d'un régime pénal d'exception, AJ Pénal, p.289
, _2008. Les violences sexuelles. Les essentiels Milan, vol.63
, Consentement et santé. Association française et de droit de la santé. Président. Collection Dalloz, vol.386, 2014.
, « Politique criminelle et droit de la pédophilie, p.725, 2010.
, « Viol et consentement en droit pénal français. Réflexions à partir du droit pénal canadien ». Revue Archives de politiques criminelles. n°34, pp.223-240, 2012.
, « Le retour de la qualification d'incestueux dans le code pénal ». Droit Pénal. Etude 11. N°4, p.16, 2016.
, Archives de politique criminelle, pp.85-92, 2012.
, « La qualification pénale, Cours de droit pénal général complémentaire, 1960.
, « Le droit à l'épreuve des bonnes moeurs, puissance et impuissance de la norme juridique, Les bonnes moeurs. Amiens, CURRAP, vol.445, pp.15-53, 1994.
, « Qualifié viol, réflexions sur les constantes d'une pratique ». Les cahiers de l'action juridique. N°57/58, pp.30-41, 1986.
, « Infractions sexuelles ». Répertoire pénal et de procédure pénale. Dalloz, 2002.
, Pas d'atteinte sexuelle, même aggravée, sans contact corporel, AJ Pénal, vol.287, p.529, 2016.
, Le mineur, son corps et le droit criminel, 2010.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01777295
, « Les violences sexuelles, les qualifications relatives aux atteintes sexuelles, Revue AJ Pénal. Janvier, issue.1, pp.9-14, 2004.
, Droit pénal général. 3ème édition. PUF Droit, 2010, vol.647
, Du viol à l'agression sexuelle, ou d'une correctionnalisation valant condamnation de la France » obs. sous CEDH 15 décembre, p.142, 2011.
, Rebondissement sur la structure matérielle des infractions sexuelles, p.86
, deux lois interprétatives pour une définition ! ». 259Dossier « Le traitement pénal du viol, vol.6, p.257, 2017.
, « Le droit pénal promoteur de la liberté des moeurs ?, Les bonnes moeurs. Amiens, CURRAP, pp.55-60, 1994.
, Une fellation peut constituer un viol ». La semaine juridique. n°19
, « La qualification simple et les qualifications multiples, Traité de droit criminel. Tome, vol.1, 1997.
, « La pénalisation explicite de l'inceste : nommer l'innommable ». Archives de politique criminelle, pp.289-308, 2010.
, « L'outrage public aux bonnes moeurs : révélateur d'une rationalité juridique de moins en moins assurée, Les bonnes moeurs, pp.105-124, 1994.
, « Les agressions et atteintes sexuelles en droit pénal français. Contribution à l'étude des incriminations et de leur régime, 2012.
, Les silences de la loi : un juge face à l'inceste. Hachette, vol.178, 2003.
, « Crimes et délits de famille. L'État de droit ». Cahiers de la sécurité intérieure, vol.28, pp.75-99, 1997.
, « De la prévention et de la répression des infractions sexuelles. Commentaire de la loi n°98-468 du 17 juin, pp.208-243, 1998.
, Procédure pénale. 13ème édition. Cujas. 992 p, 2006.
, Droit pénal spécial, Infractions des et contre les particuliers, 1999.
, Fait de favoriser la corruption de mineur, J-Cl. Pén, vol.20, pp.227-249
, Atteintes sexuelles sans violence sur mineur, J-Cl. Pén. Art, vol.20, pp.227-252
, Droit pénal spécial, Infractions des et contre les particuliers, 6e éd, Précis », Dalloz, n°593, vol.1295
, Proxénétisme et infractions qui en résultent, J-Cl. Pén, vol.20, pp.225-230
, Agressions sexuelles, vol.20, pp.222-244
, « Infractions des et contre les particuliers, 2014, pp.222-244
, Correctionnalisation. Quelle place pour les cours d'assises ? ». La Semaine juridique, p.36, 2011.
, Paroles d'enfants. Paroles de juges. Essai d'une méthode d'approche des révélations d'abus sexuels. Edition L'Harmattan, vol.120, 2005.
, « Propositions sexuelles à un mineur de 15 ans par voie de de communication électronique, pp.227-249, 2009.
, Code pénal expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, 3ème édition, 1840.
, « La protection du mineur, victime d'infraction sexuelle (loi n° 98-468 du 17 juin 1998) ». RDSS, pp.892-909, 1998.
, Introduction historique au droit, 1988.
, Histoire des moeurs, vol.1, pp.535-609, 1991.
, « Note sur les tribunaux correctionnels pour mineurs, Journal du droit des jeunes, vol.328, issue.8, pp.10-10, 2013.
, « L'appréhension des violences sexuelles par le droit ou la reproduction des stéréotypes de genre par les acteurs pénaux », La Revue des droits de l'homme, 2015.
, « Le délinquant sexuel » in Antoine Garapon et Denis Salas. 1997. La justice et le mal, vol.214, 1997.
, _2006. Les nouvelles sorcières de Salem. Leçons d'Outreau, vol.176
, « L'inceste, un crime généalogique ». Revue Esprit. Mélampous. n°7, pp.109-115, 1996.
, Essai sur le populisme pénal. Paris : Pluriel. 288 p
, « Recours à la prostitution de personne particulièrement vulnérables, pp.225-237, 2008.
, « L'inceste en droit pénal français, Dussy, Dorothée (Coord.). L'inceste, bilan des savoirs. La Discussion, pp.57-88, 2013.
, « Les comptes de l'inceste ordinaire, Françoise Héritier. (dir.). De l'inceste. Odile Jacob, pp.129-169, 1994.
, « Un siècle de pédophilie dans la presse (1880-2000) : accusation, plaidoirie, condamnation ». Le Temps des médias. n° 1, pp.31-41, 2003.
, Petits récits des désordres ordinaires : les faits divers dans la presse française des débuts de la IIIe République à la Grande Guerre, Broché, vol.332
, Attentats à la pudeur sur enfants : le crime sans violence est-il un crime ? (1810-années 1930) ». Revue d'histoire moderne et contemporaine, pp.165-189, 2009.
, _2012. « L'inceste doit-il être interdit par le droit ? Deux siècles d'incertitude (1810-2010), pp.17-32
, Contre la dynamique incestueuse des familles : les intellectuelles au secours de la pédophilie, Le temps des années, 1970.
, Bilan des savoirs. La discussion, pp.19-38
, Histoire de la pédophilie, vol.342
, « Imaginaire collectif et discours judiciaire sur la violence sexuelle. Le procès d'un violeur en Couserans à la fin du XVIIIe siècle, Poumarède Jacques et Royer Jean-Pierre. 1987. Droit histoire et sexualité. Lille : Espace juridique, pp.155-168, 1987.
, L'enfant et la Vie familiale sous l'Ancien Régime. Seuil, vol.316, 1973.
, Histoire de la Justice de la Révolution à nos jours. PU Rennes, vol.248, 2007.
, Droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police, Chauveau Adolphe et Faustin Helie. 1837
, Théorie du code pénal. Troisième édition. Paris : Cosse et Marchal, vol.207
, Théorie du code pénal. Quatrième édition. Paris : Cosse et Marchal, vol.576
, Cans et Compagnie. 207 p, vol.3
, Histoire de la violence, vol.436, 1981.
, « Des mutilations, déformations, tatouages rituels et intentionnels chez l'homme, Poirier, vol.1, pp.483-600
, « Violences sexuelles, étude des archives pratique de l'histoire, Annales. Histoire Sciences sociales, vol.51, pp.643-661, 1996.
, Violences sexuelles, Histoire des cultures et des Sociétés. Mentalités. Broché, vol.165, 1989.
, Histoire de l, Becchi Egle et Julia Dominique (dir.), vol.II, pp.289-320, 1998.
, « Les tribunaux face aux violences sur les enfants sous la Troisième République », Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière, 1999.
, « L'Affaire Nozière. La parole sur l'inceste et sa réception sociale dans la France des années 1930 », Revue d'histoire moderne et contemporaine, vol.56, pp.190-214, 2009.
, _2016. « Dire l'inceste. De la parole de Violette Nozière au discours de l'historien (1933-2015)». Sociétés & Représentations. 2016/2 (N° 42), pp.45-57
, Les nouvelles conduites sexuelles aux XVIe et XVIIe siècles. Discours de l'Eglise et Discours du Droit Laïque, pp.105-120, 1987.
, De la violence et des femmes, Paris. Albin Michel, vol.201, 1997.
, Le goût de l'archive, 1989.
, « Contribution à une histoire socio-législative des violences sexuelles à l'encontre des femmes et des enfants au XIXe siècle, pp.425-436, 1998.
, Histoire? femmes et sociétés, vol.9, 1998.
, _2000. La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la cour d'appel d'Angers, vol.708
, Le témoignage des femmes victimes de viols au XIXème siècle
,
, XXème siècles. PU de Rennes, pp.129-138
, Le sexe et l'Occident. Evolution des attitudes et des comportements, 1981.
, « Justice, infrajustice, parajustice et extra justice dans la France d'Ancien Régime ». Crime, 2000.
, , vol.4, 2009.
, Crime et justice aux XVIIème et XVIIIème siècle. Paris : Imago, vol.208
, « Questions de mot. Le « viol » au XVIe siècle, un crime contre les femmes ? », Clio. Histoire? femmes et sociétés, 2006.
, Garnot Benoit (dir.). 2007. Normes et pratiques judiciaires du Moyen-Âge à l'époque contemporaine. Editions universitaires de Dijon, pp.103-112
, « L'introduction des bonnes moeurs dans le code civil, Les bonnes moeurs. Amiens, CURRAP, pp.61-79, 1994.
, « Les perceptions des violences sexuelles commises sur enfants en Belgique (1830-1867) : construction juridique, pratique répressive et réactions sociales. ». Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière » [En ligne] Numéro 2 | 1999. mis en ligne le 30 juillet 2010, consulté le 30 septembre, 1999.
, L'écriture du crime : l'inceste dans les archives judiciaires françaises (1791-1898) ». L'Atelier du Centre de recherches historiques, 2009.
, , pp.257-265
, Imaginaire et pratique de l'inceste féminin dans la France du XXè siècle, Dossier Le contrôle sociale des femmes, 2011.
, inceste dans la première moitié du XIXe siècle : étude de la correspondance échangée entre Adélaïde Rubin de Méribel et Auguste d'Yvrande ». In Dussy, Dorothée (dir.). L'inceste Bilan des savoirs. La discussion, pp.39-54
, _2014. Les liaisons interdites au XIX. Broché, vol.477
, « La sexualité et le droit civil » In Droit histoire et sexualité, textes réunis par Jacques Poumarède et J-P. Royer, coll. Espace juridique, pp.271-289, 1985.
, « La transcription du droit de la famille et de la propriété, du droit romain à la loi wisigothique », Mélanges de la Casa de Velázquez, pp.41-43, 2011.
, « Regards sur la sexualité familiale, Atteintes sexuelles sur enfants mineurs, 1 : propos de cliniciens, juristes engagés dans leurs pratiques auprès de ces enfants, vol.1, p.551, 2001.
, virginité : Mythes, fantasmes et émancipation, vol.224
, « Un cas de « force, Corbin Alain. Les violences sexuelles, pp.13-33, 1989.
, « La civilisation occidentale, Histoire des moeurs III, vol.2, pp.1123-1211, 1991.
, Et le viol devint un crime, Coll. Chroniques. Vendémiaire, vol.160, 2014.
, Enfance et société au Moyen Âge, XIIe-XIIIe siècle, vol.396, 1997.
, enfance et violence sexuelle dans les archives judiciaires de Bologne au XV e siècle, pp.202-215, 2015.
, « La peine et la répression. L'universalité de la répression et de la loi, Poirier, Jean. Histoire des moeurs II, vol.1, pp.611-698
, Contribution à l'étude de la peine de mort sous la République romaine (509-133 avant J, vol.393, 2000.
, Etre enfant à Rome. Coll. Les belles lettres. Realia, vol.436, 2008.
, Histoire du droit privé. Tome III. Le droit familial. PUF, coll. Thémis, vol.554, 1968.
, Textes réunis par Jacques Poumarède et Jean-Pierre Royer. Lille : Publications de l'espace juridique, pp.213-228, 1987.
, « La fabrique du crime. Les attentats aux moeurs devant la justice, XIXe siècle) ». Rives Méditerranéennes, vol.40, pp.87-106, 2011.
, « L'homme et le droit, Poirier, Jean. Histoire des moeurs II, vol.1, pp.535-609, 1991.
, La fabrique du crime », Rives méditerranéennes, vol.40, 2011.
, La famille et l'amour sous le Haut Empire romain, Annales. Histoire, issue.1, pp.35-63, 1978.
, Histoire du viol : XVIe-XXe siècle, p.552, 1998.
, Véronique Blanchard. (dir.). 2010. Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXIe siècle). Editions Autrement, vol.409
, « Cent ans de répression des violences à enfants ». Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière, 1999.
, Le discernement : construction et usage d'une catégorie juridique en droit pénal des mineurs, Etude historique ». Recherches familiales, vol.9, issue.1, pp.153-162
, « Comment le droit pénal construit les catégories d'âge », 2013, 2013.
, La justice et les mineurs auteurs de crimes et délits sexuels, pp.1825-1879
, Les violences sexuelles d'adolescents. Faits de société ou histoire de famille ? Erès, Savinaud Claude et Harrault Alain (dir.)
, Penser les droits de l'enfant. Questions d'éthique, vol.184, 2002.
, Juger et éduquer les mineurs délinquants. Dunot, vol.240, p.p
, Une justice toujours spécialisée pour les mineurs ? La documentation française
, Criminologie clinique, victimologie
, DSM-IV Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux, 2003.
, « Sous les comportements sexuels transgressifs des mineurs, la diversité de leur problématique, Approche psychopathologique des données chiffrées ». Les cahiers dynamiques, 2011.
,
, Agressions sexuelles : pathologies, suivis thérapeutiques et cadre judiciaire, Broché, vol.250, 2000.
, Parents maltraitants. Enfants meurtris. L'intervenant social face à ces questions. Editons ESF, vol.167, p.553, 1987.
, The incidence and prevalence of intrafamilial and extrafamilial sexual abuse of female children, Child Abuse & Neglect, issue.2, pp.133-146, 1983.
, Theories of rape. Inquiries into the causes of sexual agression, vol.185, 1989.
, Psychanalyse 4. OEuvres complètes, vol.335, 1927.
, Les enfants victimes d'abus sexuels. 4ème édition. PUF, vol.273, 1992.
, Victimes et auteurs : de la parole au soin, 2010.
, « Les violences sexuelles à l'adolescence : quelles prises en charge ?, Abdellaoui. Sid. 2010. Les jeunes et la loi. Nouvelles transgressions ? Nouvelles pratiques ? L'Harmattan, pp.157-162
, The prevalence of child sexual abuse victimization in an adult sample of Texas residants, Child Abuse & Neglect, vol.8, pp.495-501, 1984.
, « Soins sous contrainte. Modélisation d'un dispositif clinique pour adolescents auteurs d'agressions sexuelles, Bourguignon Odile (dir.). La pratique du psychologue et l'éthique. Mardaga, pp.157-168, 2009.
, Les violences sexuelles. PUF, vol.127, 1997.
, The prevalence of child sexual abuse in community and student samples: A meta-analysis, Clinical Psychology Review, vol.29, pp.328-338, 2009.
, Les violences sexuelles à l'adolescence. Comprendre, accueillir, prévenir, vol.304, 2012.
, Violences sexuelles. Les 40 questions-réponses incontournables, Broché, vol.288, 2015.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01442228
, Psycho-criminologie. Dunot, vol.428, 2008.
, « L'inceste en milieu urbain. Étude de la dissociation des structures familiales dans le département de la Seine (1937-1954) ». L'Année sociologique, Troisième série, pp.29-93, 1958.
, Les attentats aux moeurs. Jérôme Millon, vol.240, 1995.
, Les abus sexuels : Des clefs indispensables pour comprendre, aider et prévenir. Odile Jacob, vol.240, 2015.
, « Les conséquences de la maltraitance dans l'enfance sur la santé physique et mentale à l'âge adulte : approche épidémiologique de santé publique ». 2013/1. La documentation française, pp.32-50, 2013.
, « Les fausses allégations d'abus sexuel dans les causes de divorce, de garde d'enfants, de droits de visite, « L'enfant mis à nu. L'allégation d'abus sexuel: la recherche de la vérité, vol.20, pp.75-91, 1988.
,
, Une analyse croisée des modes de connaissance dans le traitement d'une catégorie émergeante, vol.33, pp.69-93, 2009.
, Enquête sur la sexualité en France. Pratiques, genre et santé, vol.609, 2008.
, Nouveaux scénarios et pratiques sexuels chez les jeunes utilisateurs de sites de rencontres, pp.107-119, 2012.
, L'argument de la filiation : aux fondements des sociétés européennes et contemporaines. Maison des Sciences de l'Homme, 2011.
, Cardi Corinne et Pruvost Geneviève. Penser la violence des femmes. La Découverte, Sciences humaines, Chapitre 10. La violence pédophile au féminin : une figure sociale impensable, pp.211-219, 2012.
, Histoire des normes sexuelles : l'emprise de l'âge et du genre, Clio. Femmes
, « Les cadres sociaux de la sexualité, vol.196, pp.41-42, 2001.
, Sociologie de la sexualité. 2eme édition, Armand Colin, vol.125
, Regard sur la famille, le couple et la sexualité. Un demi-siècle de mutations. L'Harmattan, Paul Servais (Dir), pp.47-67, 1960.
, La domination masculine, Coll. Liber, vol.134, 1998.
, Le viol. Stock, vol.568, 1976.
, « La prohibition de l'inceste en droit civil. Un interdit en peau de chagrin, Informations sociales, pp.70-77, 2006.
, « La santé des jeunes de 14 à 20 ans pris en charge par la Protection judiciaire de la jeunesse, pp.27-30, 2009.
DOI : 10.3917/lcd.044.0027
, Les jeunes et l'amour dans les cités, Armand Colin, coll. « Individu et société, vol.303, 2008.
, François de Singly (dir.), Nouveau manuel de sociologie, pp.156-165
, Jeunes, jeunesse et sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXIe siècle). Autrement, coll. « Sexe en tous genres, 2010 « Des filles en liberté surveillée, pp.321-329
, , pp.67-78
, « Filles et garçons d'un quartier populaire parisien, vol.96, 2009.
, Histoire de la famille : De la révolution au code civil. L'année sociologique (1940/1948), Troisième série, vol.41, pp.351-354, 1991.
, Portalis et la prohibition de l'inceste, 2004.
, « Existe-t-il un harcèlement sexuel « à la française, French Politics and Society, vol.10, issue.3, pp.37-43, 1992.
, 2014« La mesure du harcèlement sexuel et des violences sexistes À l'Université ». Les cahiers du CEDREF, vol.19, 2014.
, « Histoire d'une loi : la pénalisation du harcèlement sexuel dans le nouveau code pénal ».Projets féministes, mars, n°1, pp.108-117, 1992.
, La levée d'un tabou 1985-1990 ». La Documentation française, collection Droit des femmes, vol.228
, Brève analyse des dossiers judiciaires clos en 2012 dans la juridiction de Lille concernent les violences sexuelles intrafamiliales sur mineur.e.s » In « Les violences sexuelles sur mineur.e.s à caractère incestueux ». Rapport remis à la ministre des Familles, pp.18-20, 2017.
, Perspective sociologique des viols commis par des majeurs sur des majeurs, AJ Pénal
, L'émergence des violences sexuelles intrafamiliales : un appui pour la visibilité des violences sexuelles en France dans les statistiques françaises ? ». Enfances, Familles, Générations, N° 22, pp.136-158, 2015.
DOI : 10.7202/1031122ar
URL : http://www.erudit.org/fr/revues/efg/2015-n22-efg01920/1031122ar.pdf
, « Violence des hommes contre les femmes : quelles avancées dans la production des savoirs ?, Nouvelles Questions Féministes, vol.32, pp.4-14, 2013.
DOI : 10.3917/nqf.321.0004
, « Viols et agressions sexuelles en France : premiers résultats de l'enquête Virage, Population & Sociétés. Numéro, vol.538
, « Le sacre de l'enfant. Regards sur une passion contemporaine, Revue française de sociologie, vol.55, pp.537-561, 2014.
, Essai sur les notions de pollution et de tabou. François Maspero, vol.193, 1981.
, Une première approche de l'inceste d'un point de vue anthropologique, Document de travail. 2005. <halshs-00004140>, 2005.
, Anthropologie de l'inceste. Livre 1. Marseille, La discussion, _2013. Le berceau des dominations, vol.268
, 2013. L'inceste, bilan des savoirs. Editions La Discussion, vol.222
, Une justice masculiniste : le cas des affaires d'inceste ». In Dussy, Dorothée (dir.). Le bilan des savoirs. Editions La Discussion, pp.143-158
, 2016. « Les Théories de l'inceste en anthropologie. Concurrence des représentations et impensés ». Sociétés. & Représentations. n°42, pp.73-85
, « Des maux pour le taire. De l'impensé de l'inceste à sa révélation, pp.13-30, 2007.
, De la division du travail social : Livre I. Coll, Les classiques des Sciences Sociales, _1896-1897. La prohibition de l'inceste et ses origines. Coll, Les classiques des Sciences Sociales. En ligne sur le site de l'UQAC, 1893.
, , 2002.
, La civilisation des moeurs. Paris : Pocket, vol.510
, Sexually Victimized Children, vol.221, 1979.
, 244 p. ______ 1984. « Sexual abuse in the national incidence study of child abuse and neglect : an appraisal, _1981. Sexually victimized children, vol.8, pp.22-33
, Statutory sex crime relationships between juveniles and adults: A review of social scientific research, Aggression and Violent Behavior, vol.12, pp.300-314, 2007.
, Juvenile who commit sex offenders against minors, pp.1-12, 2009.
, Dits et écrits. Gallimard. Tome, vol.3, pp.763-777, 1994.
, Compter les violences envers les femmes. Contexte institutionnel et théorique de l'enquête ENVEFF, vol.35, pp.45-70, 2003.
, The Traffic in Women : Notes on the 'political economy' of sex, pp.157-210, 1975.
, Métamorphoses de la parenté. 1 vol. Champs. Essais, Flammarion, vol.680, 2004.
, «Pratique du pouvoir et idée de nature, l'appropriation des femmes. Première partie». Questions féministes, pp.5-30, 1978.
, « « Faire tourner les meufs ». Les viols collectifs : discours des médias et des agresseurs, vol.33, pp.85-92, 2003.
, La sexualité entre sexisme et racisme : les descendant.e.s de migrant.e.s originaires du Maghreb et la virginité, Nouvelles questions féministes, vol.25, pp.41-58
, « Les violences sexuelles dans l'enfance chez les femmes kanakes de Nouvelle-Calédonie : vers un abaissement du seuil des violences tolérées, Sciences sociales et santé 2010/4, vol.28, pp.5-31, 2014.
, «Violence et contrôle social des femmes ». Questions féministes, pp.69-88, 1977.
, Les deux soeurs et leur mère. Odile Jacob, vol.396, 1994.
, La pensée de la différence, vol.232
, « Viols et agressions sexuelles : le devenir des plaintes, « La violence masculine à l'égard des femmes ». ADSP. N°31. Juin, pp.48-51, 2000.
, « Le mouvement Arcadie ». Revue d'histoire moderne et contemporaine, pp.150-174, 2006.
, Les violences contre les femmes. Paris. La découverte, vol.122, 2005.
, 2003. « Genre, Violences sexuelles et Justice ». Actes de la journée-séminaire du 20 juin, 2003.
, « Les violences sexuelles commises ou subies. Les auteurs et la victimes accueillis à la protection judiciaire de la jeunesse, 2002.
, Synthèse du rapport de l'étude. Association ALEAS. Janvier, vol.45, 2002.
, Child Sexual Abuse and the Incest Taboo: Practical Problems and Theoretical Issues, Royal Anthropological Institute of Great Britain and Ireland, vol.23, pp.1-18, 1988.
, Les comportements sexuels des jeunes de 15 à 18 ans : enquête ». Agence Nationale de Recherche sur le Sida, 1995.
, , vol.23
, La civilité à l'épreuve. Sociologie d'aujourd'hui. PUF, vol.310, 1995.
, Crime et sécurité, l'état des savoirs. Mucchielli Laurent et Robert Philippe (Dir), pp.168-177
, Réussite scolaire et inconduites adolescentes : origine culturelle, mixité et capital social, pp.73-111
, Un inceste ordinaire. Et pourtant tout le monde savait, vol.354, 2014.
, Le viol, aspects sociologiques d'un crime. La documentation française, vol.211, 2011.
, 2012. « Les viols aux assises : regard sur un mouvement de judiciarisation, pp.93-101
, 2014. « Les violences sexuelles commises par des mineurs, _2013. « Les viols en justice : une (in)justice de classe ? ». Nouvelles Questions Féministes, vol.32, pp.75-90, 2013.
, Les jeunes, la sexualité et la violence. Editions Yapaka.be. Coll 97. Consulté en ligne le 22 septembre, 2017, 2017.
, Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXe siècle), pp.144-152, 2010.
, Les structures élémentaires de la parenté. Mouton & Co. Maison des Sciences de l'Homme, vol.591, 1949.
, , vol.398
, « Violences sexuelles et sexistes : Tout reste à faire, » In. Baillette, Frédéric. Liotard, Philippe (dir.). Sport et virilisme. Quasimodo & Fils, pp.95-117, 1999.
, S'apparenter. Ethnologie des liens de familles recomposées. Maison des Sciences de l'Homme, vol.247, p.p, 2003.
, « Aux confins de la parenté : le don d'engendrement vu par les personnes qui en sont issues, 2016.
, Crime et sécurité l'état des savoirs. Editions la découverte, vol.439, 2002.
, Violences et insécurités. Fantasmes et réalités dans le débat français. La Découverte, vol.164, 2001.
, Une enquête sur un département de la région parisienne dans les années, 2004. « Les caractéristiques démographiques et sociales des meurtriers et de leurs victimes, vol.59, pp.203-232, 1990.
, Le scandale des tournantes. Dérives médiatiques, contre-enquête sociologique. La découverte, 124 p
, Esquisse d'une analyse sociologique, Les bandes de jeunes. Des blousons noirs à nos jours
, Editions la découverte. 416 p ______2008. « Une société plus violente ? Une analyse socio-historique des violences interpersonnelles en France, des années 1970 à nos jours, Déviance et Société, vol.32, issue.2, pp.115-147, 2008.
, Note statistique de (re)cadrage sur la délinquance des mineurs
, L'évolution de la délinquance des mineurs et de son traitement pénal, Les Cahiers Dynamiques, pp.6-17, 2013.
, « Contribution à l'analyse de la « violence des mineurs ». Les affaires traitées par les juges des enfants, Adolescence, issue.2, pp.415-429, 2009.
, La violence des jeunes en question, p.561
, Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXIe siècle), La judiciarisation croissante des violences sexuelles commises par les mineurs dans les années 1990 et, pp.254-264, 2000.
, Les viols jugés en Cours d'assises : typologie et variation géographiques ». Questions pénales. CESDIP. Septembre, 2010.
, « Culture de la violence et différence des sexes : violence du stéréotype. Quelques réflexions issues de l'anthropologie », Les Cahiers Dynamiques, p.46, 2013.
DOI : 10.3917/lcd.058.0040
, Le sexuel comme enjeu de l'adolescence, Neyrand Gérard. Le dialogue familial. Un idéal précaire. Toulouse, ERES, « Couples, famille et métamorphoses, pp.87-98, 2009.
, « Cognatisme et voies du sang: La créativité du mariage canonique ». Revue L'Homme. N° 154/155. Question de parenté. AvrilSeptembre, pp.335-356, 2000.
, Encyclopédie critique du genre : corps, sexualité, rapports sociaux. Editions La Découverte, vol.904
, Robitaille-Froidure, Amélie. 2014. « Sexting : les adolescents victimes (consentantes ?) de la révolution numérique, 1991.
, Du contrat social ou Principes du droit politique (1762), vol.373, 1762.
DOI : 10.1522/cla.roj.duc
URL : http://classiques.uqac.ca/classiques/Rousseau_jj/contrat_social/Contrat_social.pdf
, Étude de la dissociation des structures familiales dans le département de la Seine (1937-1954) ». En ligne sur le site de, 1959.
, L'enfant interdit. Comment la pédophilie est devenue scandaleuse, vol.344, 2013.
, « Sexual abuse perpetrated by adult and juenile females : an ultimate attempt to resolve a conflict associated with maternal identity, Child Abuse & Neglect, vol.29, pp.153-176, 2004.
, Remariage et familles composées: des évidences aux incertitudes » L'Année sociologique, vol.37, pp.119-152, 1940.
, langage et parenté dans les recompositions familiales après divorce », in M. Segalen (dir.). Jeux de famille. Paris : Presses sur CNRS, pp.5-21
, Nouveaux droits de l'enfant, la potion magique ». Revue Esprit. n°180. ¾. Mars, Avril, pp.5-30
, droit et les moeurs, un enjeu politique la refonte du code civil et le paradoxe de la situation française. L'année sociologique (1940/1948-) Troisième série, vol.43, pp.85-124, 1993.
, Justice et vie privée. Odile Jacob, vol.396
, Les trois révolutions du consentement : Pour une approche socio anthropologique de la sexualité, XXXIIIe colloque français de criminologie. Actes. Dalloz, pp.29-51
, Transformations de la famille et « solidarités familiales » : questions sur un concept », Repenser la solidarité. L'apport des sciences sociales. Presses Universitaires de France, pp.149-168
, Des humains comme les autres. Bioéthique, anonymat et genre du don. Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales, 2010, vol.309
, Une métamorphose inachevée. Paris : Seuil et République des idées, 2016, vol.128
, « La désaggravation du viol et l'interdit de l'inceste ». In Dussy, Dorothée (dir.). Le bilan des savoirs. Editions La Discussion, pp.159-166, 2013.
, Le viol au masculin. L'Harmattan, vol.253, 1988.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00285159
, Penser les droits de l'enfant. PUF, vol.184, 2002.
, Juger et éduquer les mineurs délinquants. Editions Dunod, vol.231
, Une justice toujours spécialisée pour les mineurs délinquants ? La documentation française, vol.160
, Sociologie judiciaire
, « La force du droit : Éléments pour une sociologie du champ juridique ». Actes de la recherche en sciences sociales. 64(1), pp.3-19, 1986.
, « Comment la sociologie peut déplier le droit ». Penser avec le droit, Revue Tracés N°27, issue.2, pp.23-38, 2014.
, « Question(s) de méthodes. Se saisir du droit en sociologue ». Droit et société. N° 69-70, pp.381-395, 2008.
, « Catégoriser l'ordre public : la réforme du code pénal français de, Genèses, 27, pp.5-29, 1992.
, Au nom de l'ordre. Une histoire politique du code pénal, vol.404, 1989.
, Théories et pratiques de l'effectivité du droit, vol.2, pp.127-150, 1986.
, Pour une approche wébérienne des activités juridiques, Droit et Société, vol.9, pp.165-187
, Sciences politiques
, La pédophilie, problème public. France, Belgique, Angleterre. Editions Dalloz. 480 p _______2009. « Les « faiseuses » d'agenda. Les militantes féministes et l'émergence des abus sexuels sur mineurs en Europe, 2008.
, , vol.59, pp.221-246
, La lutte contre les abus sexuels sur mineurs est-elle marquée politiquement ? ». In Dussy, Dorothée (dir.). Le bilan des savoirs. Editions La Discussion, pp.125-142
, Des pédophiles derrière les barreaux. Comment traiter un crime absolu ? Editions L'Harmatan. Logiques Sociales, vol.254, 2014.
, Atlas mondial des sexualités, 2013.
, Libertés, plaisirs et interdits. Édition Autrement. Collection Atlas/Monde, 95 p, pp.65-76
, D'une victime à l'autre : le problème de la pédophilie de l'affaire Dutroux à l'affaire d'Outreau », dans Les jeunes et la sexualité. Initiations, interdits, identités (XIXe-XXIe siècle), pp.265-279, 2010.
, Raisons politiques, vol.46, pp.5-11, 2012.
, Les Lois de l'amour : les politiques de la sexualité en France de 1950 à nos jours. Editions Payot &Rivages, vol.501, 2002.
, Statistiques judiciaires
, 20 ans de condamnations pour crimes et délits ». Infostat Justice, 2011.
, Service support et moyens du Ministère de la Justice, Les condamnations. Années, 2012.
, « Statistiques institutionnelles et violences sexuelles, Genre, violences Sexuelles et justice. Maryse Jaspard et Syvie Condon (dir.), pp.56-80, 2003.
, 2013. « Les mineurs mis en cause selon les statistiques de police ». Questions pénales, pp.1-4, 2013.
, « La mise en cause des mineurs pour atteintes volontaires à l'intégrité physique mesurée à partir de l'état 4001 ». Résultats et méthodes ».Observatoire National de la délinquance, vol.27, 2004.
, Statistiques criminelles et enquête de victimation. Bauer. Que Sais-je. PUF. 128 pages, pp.36-67
, « Caractériser les infractions sexuelles. Note méthodologique ». Conseil de l'Europe. Comité d'experts sur le traitement des délinquants sexuels dans les établissements pénitentiaires et dans la communauté, PS-DS, vol.23, p.p, 2004.
, _2008. « Violences sexuelles. Approche de démographie pénale, vol.35, 2008.
, Approche sociodémographique ». Acte du colloque du 16 octobre 2008 « Les mineurs agresseurs sexuels, 2008. « Jeunes auteurs d'infractions sexuelles, vol.27
, Rapport remis à la ministre des Familles, « Les violences sexuelles sur mineur.e.s à caractère incestueux, 2017.
, Etude de législation comparée n°102 (février 2002) ». Etude de législation comparée, 2016.
, « Mission de mission de consensus sur le délai de prescription applicable aux crimes sexuels commis sur les mineurs, « Les infractions sexuelles commises sur les mineurs ». Les documents de travail du Sénat. Série Législation comparée n°LC.133. Mars, 2004.
, « Faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ? ». La documentation française
, Ministère de la Justice, « Rapport du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement de l'affaire dite « d'Outreau, 2005.
, « Overview of the nature and extent of child sexual abuse en Europe » In Protecting children from sexual violence. A comprehensive approach. Strasbourg. Editions du conseil de l'Europe. 32 p. En ligne, consulté le 30 avril, 2010.
, « Santé et sexualité des jeunes pris en charge par la PJJ. Entre priorité et évitement ». Rapport d'étude/INJEP, octobre 2015. 165 p. En ligne, consulté le 30 avril, 2015.
, Oui / Non, lesquels -Le Jugement du tribunal, quelle est (sont) la(les) qualification(s) retenue(s) après le débat de jugement contradictoire ? Comparer ce document avec le réquisitoire définitif / ordonnance renvoi JI Changement dans la qualification au moment du jugement : Oui / Non, lequel Nombre d'infractions jugées dans cette affaire : -L'auteur présumé a-t-il été condamné : Oui / Non Si Non Pourquoi : Relaxe, Non-Lieu, Autre, précisez -Quelle a été la condamnation : Peine d'emprisonnement : Oui / Non, Qualification juridique du réquisitoire, citez la ou les infraction(s) et articles référencés du Code PP et les attendus Changement dans la qualification en fin d'instruction : Oui / Non, lequel Nombre d'infractions renvoyées en jugement dans cette affaire : Réquisitions aux fins de Non-lieu : Oui / Non Qualification juridique du réquisitoire de Non-lieu, citez la ou les infraction(s) et articles référencés du Code PP Recommandations supplémentaires : Oui / Non, lesquelles, motivations -L'ordonnance de renvoi du