La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534] - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue La Semaine juridique. Entreprise et affaires Année : 2021

La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534]

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03371533 , version 1 (08-10-2021)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03371533 , version 1

Citer

Alexandre Portron. La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 18 (1239). ⟨hal-03371533⟩
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