From theory to implementation in the mitigation hierarchy: avoid or legitimise the loss of biodiversity?

De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ?

Charlotte Bigard (1, 2) , Baptiste Regnery (3) , Sylvain Pioch (1) , John Thompson (1)

1 CEFE - Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive
2 Montpellier Méditerranée Métropole
3 Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine

La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est devenue un instrument réglementaire important visant à concilier aménagement et préservation de l’environnement. Le succès de son application dépend notamment de l’interprétation des textes normatifs nationaux par les acteurs du territoire. Dans cet article, nous nous intéressons à l’interprétation des définitions des étapes ERC inscrites dans la doctrine nationale. L’analyse de 42 études d’impact permet de montrer qu’il existe une forte hétérogénéité d’interprétation : 60 % des mesures proposées ne correspondent pas aux définitions normatives. Ces confusions pouvant réduire l’efficacité écologique de la séquence, nous suggérons des voies d’amélioration en faveur d’une plus grande cohésion entre les définitions et les mesures proposées.

Mots clés: Etude d'impact sur l'environnement; Sequence ERC; Biodiversité; Normes

Domaines: Sciences de l'environnement; Gestion et management

Charlotte Bigard, Baptiste Regnery, Sylvain Pioch, John Thompson. De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ?. Développement durable et territoires, 2018, Vol. 9, n°1, ⟨10.4000/developpementdurable.12032⟩. ⟨hal-02448898⟩