Bibliothèques et droit d'auteur : quelle adaptation au numérique ?

Lionel Maurel (1)

1 INSHS-CNRS - Institut des Sciences Humaines et Sociales - CNRS Sciences humaines et sociales

Digital is not Different, proclamait la déclaration de l’IFLA en l’an 2000. En prenant du recul, peut-on dire que l’irruption du numérique n’a rien changé à la condition juridique des bibliothèques ? Ont-elles été confortées ou fragilisées dans l’exercice de leurs missions, à mesure que le droit se saisissait de leurs activités ? A cette question, on doit apporter une réponse nuancée. Un encadrement législatif s’est partiellement mais laborieusement reconstitué pour encadrer les activités numériques en bibliothèque, notamment par le biais d’exceptions au droit d’auteur. Là où la loi n’est pas intervenue, la voie du contrat est venue combler le vide législatif, mais en fragilisant souvent la position des bibliothèques face aux titulaires de droits. De plus, la tolérance de fait dont ont bénéficié pendant longtemps les bibliothèques subsiste pour certaines activités et continue à jouer un rôle non négligeable, bien que toujours susceptible d’être remis en cause.

Mots clés: bibliothèques; droit d'auteur

Domaines: Droit

Lionel Maurel. Bibliothèques et droit d'auteur : quelle adaptation au numérique ?. Le métier de bibliothécaire, Cercle de la Librarie, 2019, 9782765415787. ⟨hal-02313861⟩