A methodological framework for assessing the equivalence between biodiversity losses and gains induced by development projects and their compensatory measures

Un cadre méthodologique pour évaluer l'équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d'aménagement et leurs mesures compensatoires

Lucie Bezombes (1) , Thomas Spiegelberger (1) , Stéphanie Gaucherand (1) , Christian Kerbiriou (2) , Véronique Gouraud (3)

1 UR LESSEM - Laboratoire des EcoSystèmes et des Sociétés en Montagne
2 CESCO - Centre d'Ecologie et des Sciences de la COnservation
3 EDF R&D LNHE - Laboratoire National d’Hydraulique et Environnement

In France, the Mitigation hierarchy aims to achieve the "no net loss" (NNL) of biodiversity at the development projects scale. One of the key issues to achieve this goal is to demonstrate the ecological equivalence between the gains associated with offsets and the losses caused by the impacts. Despite regulatory improvements, the French law does not include a method to follow for determining equivalence, and none is unanimously recognized. This leads to heterogeneous practices and difficulty in reaching the NNL. In this context, we have developed a methodological framework for assessing equivalence adapted to the French regulatory and ecological context and combining three challenges: operationality, scientific basis and comprehensiveness. This methodological framework makes it possible 1 / to evaluate the biodiversity found on impacted and compensating sites by taking into account ordinary biodiversity and the one of interest, with a focus on functionalities; 2 / to estimate the value of the indicators after impact and MC, in the short and long term, taking into account associated uncertainties; and 3 / calculating losses and gains leading to a quantitative and transparent equivalence assessment. The use of the methodological framework favors dialogue between actors and also allows monitoring of offsets over time.

En France, la séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC) a pour objectif d'atteindre « l'absence de perte nette (APN) » de biodiversité à l'échelle des projets d'aménagement. Un des enjeux clé pour y arriver consiste à démontrer l'équivalence écologique entre les gains associés aux mesures compensatoire (MC) et les pertes occasionnées par les impacts. Malgré les avancées règlementaires, le cadre français n'inclut pas de méthode à suivre pour déterminer l'équivalence et aucune n'est unanimement reconnue. Cela amène à des pratiques hétérogènes et une difficulté d'atteindre l'APN. Dans ce contexte, nous avons développé un cadre méthodologique d'évaluation de l'équivalence adapté au contexte règlementaire et écologique français, répondant à trois défis : opérationnalité, bases scientifiques et exhaustivité. Ce cadre méthodologique permet 1/ d'évaluer la biodiversité des sites impactés et compensatoires en tenant compte de la biodiversité ordinaire et à enjeu en insistant sur les fonctionnalités, 2/ d'estimer la valeur des indicateurs après impact et MC à court et long terme, en prenant en compte les incertitudes associées et 3/ de calculer les pertes et des gains, aboutissant ainsi à une évaluation quantitative et transparente de l'équivalence. L'utilisation du cadre méthodologique favorise la concertation entre acteurs et permet également un suivi des MC dans le temps.

Mots clés: biodiversity; land use planning

Mots clés: BIODIVERSITE; Aménagement du territoire

Domaines: Sciences de l'environnement

Lucie Bezombes, Thomas Spiegelberger, Stéphanie Gaucherand, Christian Kerbiriou, Véronique Gouraud. Un cadre méthodologique pour évaluer l'équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d'aménagement et leurs mesures compensatoires. Sciences Eaux & Territoires, 2018, HS 49, 9 p. ⟨10.14758/SET-REVUE.2018.HS.06⟩. ⟨hal-02159075⟩