Le procès comme opération juridique à trois personnes. Parcours germanique.

Emmanuel Jeuland (1)

1 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Le procès est une opération juridique à trois personnes voire davantage et à l’inverse les opérations juridiques à trois personnes sont très largement procédurales (il suffit de songer à l’action oblique, au retrait litigieux et à la subrogation) . Pour autant, cela reste des matières spéciales, en ce sens que le droit des actes juridiques et le régime des obligations n’est pas facilement applicable à la procédure civile. Il me faut donc montrer en quoi la procédure civile reste spéciale et répondre plus précisément à une question délicate : comment le juge peut-il être actif dans un rapport dont il n’est pas parti ? C’est un peu comme si dans un contrat d’assurance se glissait un tiers omniprésent en terme de délais, de rédaction et d’exécution. Mon questionnement a pris la forme d’une recherche dans la doctrine germanophone pour essayer de comprendre l’articulation entre les théories du procès comme rapport de droit provenant notamment de Bülow et Kolher et la doctrine sociale-libérale du juge de Franz Klein. Cette recherche n’est pas sans conséquence sur la conception du juge-manager qui se développe aujourd’hui. Mon hypothèse est que la fonction « sociale » du juge au sens de Franz Klein, qui était un libéral, est la conséquence de l’existence d’une opération juridique à trois personnes spécifique qu’est le procès. Cette fonction sociale exprime la recherche de l’équilibre, comme pour toute opération juridique à trois personnes, entre les droits et les obligations des participants – juge et partie.

Domaines: Droit

Emmanuel Jeuland. Le procès comme opération juridique à trois personnes. Parcours germanique.. Mélanges en l'honneur du professeur Didier R. Martin, Lextenso,, p.253-266., 2015. ⟨hal-02129674⟩