, « Histoire secrète de la Ve République », La découverte, 2007.
, chap IX « Centrafrique : pour une poignée de diamants?ou d'uranium ». Aujourd'hui, la mine de Bakouma pose beaucoup de problèmes à Areva et?aux démocrates, 2008.
, L'arrêt de Superphoenix a relancé la nécessité de trouver des sources d'uranium et de les sécuriser
, , p.83
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, « La participation en ligne, révélateur d'une évolution des pratiques politiques ? Participations, pp.156-185, 2001.
, effet de l'utilisation de réseau social par les sites gouvernementaux sur la transparence et la participation du public »Télescope : revue d'analyse comparée en administration publique, vol.18, pp.44-61, 2012.
, les enjeux démocratiques selon une perspective publique » Télescope : Revue d'analyse comparée en administration publique 2012, vol.18, pp.1-2
, Avis n° 6 : relevé d'observations du HCTISN sur le processus d'évaluation complémentaire de sureté mené en France
, Les premières commissions de surveillance auprès des INB avaient été créées avant même cette circulaire Mauroy, en 1977 (Commission locale de surveillance de Fessenheim) et en 1981 (Commission Spéciale Permanente d'Information
, Article 22 de la Loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
, Communication au colloque « Transparence et environnement », 2012.
, , vol.25, p.4, 2009.
, Sont nommés membres de la commission : Représentants des services déconcentrés de l'Etat (colonel du groupement de gendarmerie, directeur des services d'incendie et de secours
, Représentants des intérêts économiques et sociaux (présidents chambre des métiers, d'agriculture, de commerce et d'industrie?)
, Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ; Représentants de collectivités territoriales
, Groupe 1 : Personnalités représentant un organisme départemental, régional ou une administration Groupe 2 : Personnalités assurant un mandat électif territorial Groupe 3 : Personnalités choisies, ès qualités
, Voir dans ce rapport l'analyse de Nicolas Richter sur la SEIVA
, Laboratoire indépendant d'analyse de la radioactivité, accrédité par l'ASN. L'association effectue une surveillance des rejets des installations nucléaires en associant les riverains. Basée avant tout dans l'Ouest de la France
, Les statuts prévoient aussi que la CRIIRAD « se réserve le droit d'étendre son champ d'action à d'autres types de rayonnements que les rayonnements ionisants et à d'autres types de pollutions, 2010.
, Exemple : Pétition pour une transparence totale sur la radioactivité de l'air que nous respirons
, , 2007.
, Voir aussi : Concertation/Débat public, quelques leçons de l'expérience » La documentation française Janvier, 2002.
, Anticipation et contrôle dans les débats publics : le cas des premiers débats « nucléaires » » et F. ZONABEND, « Un débat en débat. A propos du débat public sur le projet de centrale électronucléaire « EPR en tête de série
, Processus conflictuel Caractéristiques générales du principal conflit relaté, thème, objet, mode d'expression, ? Lien avec le secret (objet principal, facteur d'opposition, Partie, vol.3
, Lien avec l'environnement Éléments spatiaux (échelle, localisation de l'objet du conflit
, AND (confli* OR contest* OR dégrad* OR confront* OR controvers* OR polémiqu* OR grogn* OR affront* OR antagonis* OR révolt* OR tension* OR désaccord* OR mécontent* OR contentieux OR recours OR tribuna* OR clash* OR hostil* OR litig* OR guerr* OR combat* OR problème* OR violen* OR agress* OR heurt* OR attaqu* OR oppos* OR manifest* OR mobilis* OR lutt* OR friction* OR colère* OR crise* OR inqui* OR préoccup* OR angoiss* OR grève* OR grév* OR protest* OR revendi* OR réclam* OR refus* OR reproch* OR criti* OR alarm* OR défen* OR menac* OR plainte* OR pétition*) AND (réunion* OR information* OR dialogu* OR enquête* publique* OR sensibilis* OR restitution* publique* OR participati* OR débat* public* OR concert* OR consult* OR concili* OR accord* OR compromis OR régul* OR gestion* partagée* OR gestion* commune* OR cogestion* OR collaborat* OR débat* OR négoci* OR réunion* publique* OR démocratie* participa* OR démocratie* représentative* OR gouvernance* OR référendum) Requête 3 : articles portant sur le secret et nucléaire Et les articles traitant de la participation SANS les articles liés à la notion de conflit, Acteurs du conflits (type, position, arguments, stratégies) Régulation Partie 4 : Processus participatif Caractéristiques générales (nombre, intitulé, objectifs, état d'avancement?) Lien avec le secret Lien avec l'environnement Acteurs Partie 5 : Liens entre les articles et les processus Référence à d'autres processus Renvoi à d'autres articles Citations intéressantes? Requête 1 : articles portant sur le secret et nucléaire ET les articles relatifs à la thématique du conflit SANS les articles concernant le thème de la participation
, Ce système de requête, effectué pour chaque journal, en précisant la région étudiée
, est pas le cas de la participation qui porte sur le site de Flamanville (l'EPR)
, Public relatif à l'EPR de Flamanville est le plus cité ; il monopolise la scène médiatique, notamment dans la PQN. Il existe une grande diversité de processus relatés dans la PQR, contrairement à la PQN, comme nous pouvons l'observer sur ce graphique
, Graphique 5 : Les différents processus participatifs évoqués dans les articles de la PQR et PQN (2002-2011) © A. Cadoret, 2012.
, Quels sont les espaces ou les sites concernés par l'objet des processus participatifs ? Les 24 processus participatifs différents ne concernent finalement que 8 espaces différents. 6 sont des lieux localisables à l'échelle locale
, Les conflits relatifs au secret lié au nucléaire en France, identifiés dans la PQR et PQN, vol.8, 2002.
, Ce sont ensuite les conflits liés à l'arrêté du secret défense et la détention/diffusion d'un document classé confidentiel, et les conflits concernant les transports de matières radioactives
, Rôle du secret dans les processus conflictuels et participatifs dans la PQR, vol.10, 2002.
, Le Graphique 11 met en évidence le rôle du secret dans les dynamiques conflictuelles
, Rôle du secret selon l'objet (relatif au nucléaire) du conflit dans la PQR, vol.11, 2002.
, Les conflits relatifs à l'arrêté secret-défense de 2003 est systématiquement associé au secret défense, cela paraît évident étant donné l'intitulé de l'arrêté et les raisons des mobilisations Références bibliographiques
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, SEMIPAR et après ? Réflexions philosophiques à propos d'un
, « On nous cache tout, on nous dit rien Plus on apprend plus on ne sait rien On nous informe vraiment sur rien
,
, Cet usage est-il légal, c'est-à-dire, les pratiques relatives à la construction du secret militaire respectent-elles la législation et les règlements définissant ce secret ?
, fait-elle apparaître une sorte de secret du secret ? des relais d'émission et de réception. Dans le cas du secret militaire, chercher la transparence revientnon seulement à naturaliser le secret, mais aussi à naturaliser l'État qui deviendrait le seul garant d'une vérité à laquelle les citoyens se raccrocheraient, du fait que sa diffusion assurerait mécaniquement le lien qui les unirait socialement. Revendiquer la transparence, c'est concevoir le secret, l'information (synonyme de vérité), mais aussi l'État comme des institutions froides, hors d'atteinte de toute pratique sociale capable de les construire, La description du champ social constitué par les pratiques du secret (légal) fait-il apparaître des écarts par rapport aux attentes des citoyens ? Au contraire
, ARISTOTE au positivisme d'une « vérité-correspondance « classique », se définissant par la conformité du discours à la chose. (?) Chez Heidegger, l'alèthéia est « plus » dévoilement que revoilement, chez Derrida ce serait l'inverse. Alors que le décèlement de l'Être s'accompagne d'une obturation concomitante, mais, dans la mesure où il advient, fait chez Heidegger tout de même jour à travers le « retrait », chez Derrida en revanche le faux ou l'inadéquat du signe détraque originairement toute éclaircie, Cette question de l'accès à la vérité est s'inscrit dans une volonté de dépassement de la perspective allant d', 2007.
, Une des enquêtes porta exclusivement sur l'environnement d'un établissement industriel, les chercheurs n'ayant pas obtenu d'autorisation pour pénétrer à l'intérieur de cet établissement et y rencontrer des responsables
, ces mêmes chercheurs furent contactés de manière ambigüe par un service de la DCRI, se présentant officiellement pour faciliter le travail de ces chercheurs et favoriser les contacts qu'ils cherchaient à obtenir avec les membres de la direction de l'établissement
, Cette garantie est désormais largement remise en cause. Elle constitue l'un des traits de la post-modernité (BECK, 2001) Pour BOLTANSKI, la réalité est donnée par la compréhension de ce à quoi elle attachée. « La relation entre la réalité et l'État » (BOLTANSKI, 2012, p. 14) colore la vie sociale et les interactions à travers lesquelles elle se manifeste. « C'est à l'État-nation, tel qu'il se développe à la fin du XIXe siècle, Elle suppose deux instances : la réalité et sa connaissance, sans que l'une puisse être confondue avec l'autre. donne DURKHEIM, pp.14-15, 1968.
, Organisation et administration du secret se font au titre d'une stratégie politique officielle (le droit) ou clandestine (les « affaires »). L'organisation du secret peut se manifester à travers des pathologies 34 . Par exemple, une connaissance, propriété de celui qui la possède
, Allusion à une philosophie atteint de suffisance pour lequel le « réel supposé » serait « identique au Tout, p.163, 1991.
, /2, 147-161. Et, dans une moindre mesure : Pascal Wagner-Egger et Adrian Bangerter « La vérité est ailleurs : corrélats de l'adhésion aux théories du complot, Cette caractéristique éclaire la question des rumeurs, et plus généralement celles du complotisme ou du conspirationisme comme figures de la post-modernité. Cf. à ce propos : Park Jung Ho, Chun Sang Jin, « La théorie du complot comme un simulacre de sciences sociales ? », Sociétés, n°112, pp.31-61, 2011.
, 93-111) distingue trois grandes formes de violence corporelle : la violence « localisante » qui vise le contrôle spatial et administratif des corps (ex : interdiction de séjour, restriction de la liberté de circulation), la violence « raptive » où le corps est soumis à des actes violents accompagnés de la jouissance de celui qui les réalise, et la violence « autotélique » qui cherche à détruire légalement ou non l'intégrité physique des corps. Historiquement, la violence « localisante » et la violence « autotélique » ont fait l'objet de politiques et d'administrations d'État se voulant légales (ex : mutilations, emprisonnements, exécutions). A titre d'illustration, à la suite des attentats du World Trate Center, des mémorandums émanant du Pentagone, 2002.
, Dire quelque chose à quelqu'un en sachant que cette chose ne sera pas répétée suppose que soit établi un rapport de confiance entre celui qui reçoit la confidence et celui qui l'émet. Pour ce qui est du secret militaire, le rapport de confiance s'établirait entre ceux qui auraient un usage bureaucratique du secret et ceux qui admettraient la nécessité de cet usage pour des raisons non-bureaucratiques qu'ils partageraient avec eux. Si la participation des citoyens au secret militaire venait à vouloir lever un ou des secrets, elle traduirait vraisemblablement une crise de confiance entre ceux qui détiendraient des informations et ceux qui estimeraient devoir les posséder. La confiance qui permettait une répartition inégalitaire d'informations serait rompue. Elle laisserait place à la méfiance de la part des uns envers les autres : ne rien dire à ceux qui veulent savoir, d'autant plus qu'ils veulent savoir, Elle n'est pas la seule dans ce cas. Cf. le secret professionnel et son rapport avec la confiance
, Il nous faut distinguer la transparence de l'usage du secret (les règles attachées à l'usage du secret sont-elles respectées ?, et la transparence de son contenu, par exemple la volonté de la révélation. Le curseur va du rapport subjectif qu'entretient le chercheur avec son objet à la capacité qu'il a à s'en extraire par la mise en oeuvre d'une démarche se voulant objectivante
, la société toute entière se disloquerait -rares, en effet les relations uniquement fondées sur ce que chacun sait de façon démontrable de l'autre, et rares celles qui dureraient un tant soit peu, si la foi n'était pas aussi forte, et souvent même plus forte, que les preuves rationnelles ou même l'évidence -, de même, Sans la confiance des hommes les uns envers les autres, p.197, 1998.
, « il ne suffit pas que les autorités publiques veillent à ce que les engagements contractés soient tenus, il faut encore que, du moins dans la majorité des cas, ils soient spontanément tenus » (DURKHEIM, 1991, p. 375) et que « le contrat ne suffit pas à soi-même, mais il n'est possible que grâce à une réglementation du contrat qui est d'origine sociale, p.193
, Ou l'information est confidentielle, et sa protection est organisée légalement, et il devient démocratiquement nécessaire de le faire, ou elle ne l'est pas, et elle doit être, là aussi légalement, accessible à tout citoyen 40 . juridique, et morale de chacun (HONNETH, 2000 41 ) dans l'interaction de chacun avec chacun (WINICOTT, 1970) accompagne plus qu'il ne perturbe le mouvement de massification constaté. ARENDT (1961-1983domaine public, monde commun, nous rassemble mais aussi nous empêche, pour ainsi dire de tomber les uns sur les autres. Ce qui rend la société de masse si difficile à supporter, ce n'est pas, principalement du moins, le nombre de gens ; c'est que le monde qui est entre eux n'a plus le pouvoir de les rassembler, Le développement de l'État-nation nourrit deux phénomènes. Selon ARENDT, le premier concerne l'exigence de transparence en matière de communication que nous venons d'évoquer, où « tout ce qui paraît en public peut être vu et entendu de tous, jouit de la plus grande publicité possible, pp.92-93
, La communication de masse s'impose à des sujets réifiés sollicités dans le registre de la réaction. La construction et la distribution de la parole perdent leur appui, leur assise égoïste, maintenant le sujet dans la relation à l'autre. Elles se désinstitutionnalisent 42 , n'assurant plus
, État-nation moderne se caractérise par l'absence de groupements distincts possédant des privilèges particuliers. Elle est un agrégat de citoyens définis par des droits communs
, 120) relève combien pour la théorie psychanalytique, la relation d'objet « fait dépendre la réussite des relations affectives de la capacité acquise dans la prime enfance entre symbiose et affirmation de soi, 2000.
, Institution : métaphores, stratégies et méthodes d'analyse (1989), Strasbourg, Cahiers européens pour la formation et l'apprentissage), 1989.
, SIMMEL aborde l'action sociale en rappelant que la dynamique interactionnelle ne peut se passer ni de secret, ni de mensonge, ni, d'une manière générale de tout ce qui peut sembler contraire à une transparence relationnelle. et, en même temps, qu'il contribuait à la distinction des individus et des groupes, sans que cette distinction
, Cette absence d'égalité était la marque de la confiance, du respect de l'autre dans un rôle que l'on lui reconnaît. L'inégalité admise se fond dans le sentiment d'une appartenance collective à la société et à représentation que devrait être l'État... La confusion fait bouger les frontières entre ce qui est connu, ce qui ne l'est pas. Elle facilite la transgression du secret, remettant en avant la dimension du cèlement. Le secret renvoie-t-il au respect du quant-à-soi, indispensable à toute relation, ou sa supposition fait-elle naître l'ambition de provoquer l'obligation de passer à table, obligation qu'exigerait une société reposant sur la transparence ?, Dans la proposition d'ARENDT 44 , le dévoilement systématique, la transparence totale renforce la désinstitutionnalisation. Il n'est plus supportable que quelques-uns sachent et que d'autres ne sachent pas, 1958.
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, Ces processus ont des profils variés : ils découlent d'initiatives locales comme d'initiatives nationales, publiques ou privées, imposées ou volontaires. ? Nous préconisons la mise en place d'une veille de ces initiatives (notamment celles qui ont peu de visibilité pour les pouvoirs publics), la mise en place à l'échelle des territoires, de réunions permanentes sur le secret et/ou des ateliers de travail trimestriels, inscrits dans la durée, de façon à trouver des points de dialogue entre des acteurs qui expriment parfois leur opposition de façon virulente, Il ressort de nos travaux une diversité de processus participatifs qui font référence au secret lié au nucléaire
, sans se cantonner aux expériences des CLI. ? Nous préconisons une grande discussion, un débat/ des débats dans l'espace public sur la pertinence du nucléaire. La forme de ce processus peut s'inspirer d'expériences locales, grâce à un bilan réalisé à ce sujet par des experts en matière d'évaluation de processus participatifs par exemple. Bien centré sur le contenu, en évitant de s'engluer sur des problèmes d'accès à l'information, car le secret défense est présent, et ce sera irréductible. Il convient alors de prévoir une mise en discussion sur des sujets qui forcent la puissance publique à donner des réponses sans qu, L'ANCLI peut jouer un rôle majeur en assurant cette veille à l'échelle nationale et en mettant en relation les différentes expériences en matière de participation dans ce domaine
, CLI) diffusent des informations selon l'accès bien sûr, mais aussi en fonction de la demande. Or, certains sujets, comme le transport de matières radioactives, ne semblent pas être une préoccupation citoyenne et une préoccupation des CLI (mémoire de Master 1 de B. Zorio). Les risques liés aux transports internationaux sont médiatisés, mais il ne semble pas y avoir de sensibilités particulières pour les risques liés à des transports régionaux ou de proximité. Certes le secret-défense est très présent sur cette question, cependant, cette question mérite d'être débattue à l'échelle des territoires, Pour un renforcement du rôle et d'une coordination des CLI : Les organismes dédiés
, investigation et de discussions des CLI à l'ensemble des thématiques liés au nucléaire pour être en mesure d'offrir aux citoyens une information dans ce domaine en récapitulant également les points en faveur du nucléaire
, ANCLI pour qu'elle assure un travail de coordination des CLI. L'ANCLI pourrait assurer un rôle fort de coordination pour la diffusion de l'information, systématiser ce qui a été fait, ce qui est en cours, ce qui est en projet. Cela permettrait d'économiser du temps pour un rapprochement entre les citoyens, les militants avec les industriels et les services de l'Etat et contribuer à la mise en place d
, Pour une cohérence entre les CLI : ? Réaliser un travail d'évaluation des CLI
, Prévoir la mise en place de sanctions par les pouvoirs publics si le fonctionnement des CLI ne répond pas aux exigences en matière de participation et de diffusion d
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