La fiscalité des remontées mécaniques

François Barque (1)

1 CRJ - Centre de Recherches Juridiques

Loin d’être une question secondaire, la fiscalité est un paramètre non négligeable à prendre en compte pour arrêter des décisions relatives à l’organisation et à la gestion de l’activité de remontées mécaniques.

Domaines: Droit

François Barque. La fiscalité des remontées mécaniques. Revue de droit fiscal, 2017, 18-19, pp.291. ⟨hal-01926561⟩