, Toutes les références au texte de cette ordonnance citées dans la suite de l'article sont tirées de René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681, p.1760
, élaboration de l'ordonnance de la Marine d'août 1681, Revue historique de droit français et étranger, vol.32, pp.74-98, 1954.
, Collection de lois maritimes antérieures au XVIII e siècle, pp.240-246
, Ces deux textes sont reproduits intégralement dans Decrusy, François-André Isambert et Alphonse-Honoré Taillandier, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, pp.223-344
, Pour une introduction aux différentes catégories de choses héritées du droit romain, voir notamment JeanPhilippe Lévy et André Castaldo, Histoire du droit civil, 2002.
, Une mer jalousée. Juridictions maritimes, ports francs et régulation du commerce en Méditerranée (1590-1740), thèse d'histoire, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2013, p. 32, à la suite de Yan Thomas, « la valeur des choses, Sciences Sociales, vol.57, issue.6, pp.1447-1448, 2002.
, Concernant « la casuistique de l'occupation », il faut se reporter à l'article fondamental de Yan Thomas, « L'institution juridique de la nature, Les Opérations du droit, pp.29-33, 1988.
, Les Belles Lettres, pp.47-48, 1951.
, traduction d'Antoine de Courtin, La Haye, 1703, t. 2, livre II, chap. III : « De l'acquisition première & originelle des choses ; où il est traité de la mer & des rivières, 1625.
, Forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques », L'Année sociologique, seconde série, Sociologie et Anthropologie, pp.145-279, 1923.
, Le don, la contrainte et l'origine du système financier de la monarchie française d'Ancien Régime, Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, vol.39, issue.6, pp.1256-1257, 1984.
DOI : 10.3406/ahess.1984.283129
, « Les offices, les corps et le crédit d'État : l'utilisation des privilèges sous l'Ancien Régime, Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, vol.43, issue.2, p.381, 1988.
, Cultures et formations négociantes dans l'Europe moderne, p.560, 1995.
, Privilèges : la légalisation de la société », dans André Burguière et Jacques Revel (éd.), Histoire de la France. II. L'États et les pouvoirs, p.331, 1989.
, de ces dispositions est rappelé dans le Code Michaud de 1629 : 45 René-Josué Valin, p.642
, The Mortal Sea. Fishing the Atlantic in the Age of Sail, pp.12-48, 2012.
DOI : 10.4159/harvard.9780674067219
, The Unnatural History of the Sea, pp.24-25, 2007.
, François-André Isambert et Alphonse-Honoré Taillandier, op. cit., 1829, t. 14, p. 583-584. manoeuvres nautiques, etc.) particulières. En cela, les pêcheurs sont, d'une certaine manière, les « usagers exclusifs » des ressources de la mer, puisqu'ils sont les détenteurs tout aussi exclusifs des techniques nécessaires à leur exploitation 55. Cependant, il importe peut-être plus encore de pouvoir que de savoir pêcher, cité d'après Decrusy, vol.83
, , pp.43-75
, Les sièges d'amirauté sous l'Ancien Régime : instruments de soumission du rivage ou juridictions de proximité ? Le cas du monde de la pêche dieppois au XVIII e siècle », dans Marie Houllemare et Diane Roussel (éd.) Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l'époque moderne, pp.83-93, 2015.
, , pp.513-514
, , pp.31-39