L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre

Benoît Grimonprez (1)

1 CECOJI-UP [Poitiers] - Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]

À quoi pourrait ressembler une réforme d'envergure du droit foncier rural français ? Quels sont les champs à couvrir, les objectifs à poursuivre et les instruments à déployer ? C'est à ce voyage vers un continent juridique encore peu exploré qu'invitent ces réflexions.

Mots clés: foncier; droit du sol; terre; droit rural; agriculture; loi foncière

Domaines: Droit; Biodiversité et Ecologie; Environnement et Société; Alimentation et Nutrition; Etudes de l'environnement

Benoît Grimonprez. L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre. Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 16). ⟨hal-01838706v2⟩