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, Leclerc) que la quête d'originalité va toucher aux espaces publics, p.529, 1997.
, En l'occurrence, il s'agissait d'un plan d'aménagement de zones (PAZ) qui comportait des propositions spatiales originales. La Chambre Criminelle de la Cour de Cassation a considéré que, Ceux qui s'étaient emparés de ces études en les modifiant ou en les répétant étaient des contrefacteurs
, Notre problématique, au-delà de ces principes et de ces questionnements par la jurisprudence, s'attache au programme d'un maître d
, Encore faut-il que pour être protégé, le programme, qui formalise l'expression des besoins fondateurs d'une opération immobilière ou urbaine révèle son caractère original
, Cette originalité peut résulter de la mise en forme, de la présentation, mais peut trouver sa source dans l'organisation même des espaces soumis ensuite à la conception de l'architecte
, Mais il ne faut pas que la fonction génère directement la forme du programme
, Le questionnement rebondit quant à l'application de la propriété intellectuelle sur les logiciels dont on sait qu'ils entrent, avec la loi du 3 juillet, 1985.
, Les questions posées sont celles de savoir si les bases de données d'une agence, notamment en matière de performance énergétique peuvent revêtir un caractère original et être
, dès lors qu'il s'agit d'une « création intellectuelle propre à leur auteur » selon le Code de Propriété Intellectuelle (Art. L112-3 : « On entend par base de données, un recueil d'oeuvres
, Nous retiendrons enfin que les questionnements sont de plus en plus délicats, dans la mesure où, les magistrats demandent aux auteurs en matière d'architecture ou programmation, de faire la démonstration du caractère original de leur oeuvre, p.2551, 2001.
, La question des oeuvres Les oeuvres sont conçues à plusieurs
, Intellectuelle est relativement précise pour deux grandes catégories d'oeuvres, l'oeuvre de collaboration, l'oeuvre collective. a) L'oeuvre de collaboration « Est dite de collaboration, l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques, CPI, Art. L113-2 al. 1)
, il était délicat de faire porter aux sociétés d'architecture (personnes morales) la paternité des oeuvres, censées être réservées aux personnes physiques. Désormais