DE L'ART DE CHANGER DE CAP

Laurence Burgorgue-Larsen (1)

1 IREDIES - Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne

Rien a priori ne semble relier ce trio juridictionnel. La différence des Etats défendeurs à l'instance comme la variété des droits invoqués et des matières concernées plaide pour une irréductible opposition. Et pourtant, ces affaires ont obtenu à juste titre une place de choix parmi les commentaires des «arrêtistes », des « chroniqueurs » de jurisprudence parmi lesquels le professeur Gérard Cohen-Jonathan s'est illustré tout au long de sa carrière. Mieux, ces espèces sont déjà rentrées dans le panthéon des « Grands arrêts » , ces ouvrages qui cristallisent les fils conducteurs de ce que l'on a coutume d'appeler, sans même plus réfléchir à sa signification, la « jurisprudence ». Leur point commun ? La fracture, la césure, la rupture qu'ils présentent au grand jour. Ces arrêts opèrent ce que l'on a coutume d'appeler des « revirements» de jurisprudence. Le Dictionnaire sur le vocabulaire juridique dirigé par Gérard Cornu en donne une triple déclinaison : «Abandon par les tribunaux eux-mêmes d'une solution qu'ils avaient jusqu'alors admise ; adoption d'une solution contraire à celle qu'ils consacraient ; renversement de tendance dans la manière de juger ». Autant dire que ces variantes dans la définition du revirement mettent en lumière deux éléments. Le premier concerne le fond du droit (abandon d'une solution/adoption d'une solution contraire) ; le second sa forme (manière de juger différente). Sur ces deux points, le trio juridictionnel ici en question(s) fait figure d'emblème.

Domaines: Droit

Laurence Burgorgue-Larsen. DE L'ART DE CHANGER DE CAP : Libres propos sur les « nouveaux » revirements de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Libertés, Justice, Tolérance. Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan, Bruylant, pp.329-344., 2004, 978-2802718604. ⟨hal-01744387⟩