Les blockchains et le droit

Boris Barraud (1)

1 LID2MS - Laboratoire Interdisciplinaire Droit des Médias et Mutations Sociales

Une blockchain est une base de données décentralisée et sans intermédiaire qui permet d’automatiser une transaction, de l’authentifier et de l’horodater, tout en garantissant son immuabilité et son inviolabilité. Elle peut aussi assurer la confidentialité des données grâce au cryptage. Cette technologie, que certains imaginent aussi révolutionnaire que l’internet — elle serait aux transferts de valeurs ce que l’internet a été aux échanges d’informations —, interroge le droit à plus d’un titre. Elle pourrait contribuer à remplacer ou, du moins, renouveller le droit, notamment en lui permettant de se passer d’État et, plus généralement, de tiers de confiance. Les blockchains possèdent un potentiel disruptif à l’égard de la production et de la pratique du droit dont il faut prendre conscience afin de ne pas se laisser surprendre par les bouleversements qu’elles provoquent. Elles remettent en cause des modèles de génération et de garantie de la confiance qui existent depuis des siècles : droit, État, banques, notaires etc. Les blockchains sont le meilleur témoin du grand mouvement de technologisation des sociétés : les hommes s’en remettent de moins en moins à autrui et de plus en plus à la technologie. Et cela concernerait y compris le monde juridique. Le futur que les blockchains rendent possible est un monde plus horizontal. Le nouveau droit qu’elles forgent serait par conséquent un droit plus horizontal, se passant d’organes de tutelle et de contrôle.

Mots clés: Blockchain

Domaines: Droit

Boris Barraud. Les blockchains et le droit. Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2018, 147, pp.48-62. ⟨hal-01729646⟩