Les Smart Contracts, les nouveaux contrats augmentés ?

Benjamin Jean (1) , Primavera de Filippi (2)

1 EdD - École de Droit de Sciences Po (Sciences Po)
2 CERSA - Centre d'études et de recherches de science administrative

Aussi importante que soit l'attention apportée à sa phase de conception, l'équilibre entier d'un contrat peut être remis en cause par la mauvaise exécution (volontaire ou par négligence) de ses clauses si consciencieusement négociées. Ce risque est proportionnel à la souplesse susceptible d'être mise en oeuvre pour contracter (les contrats-cadres figurent certainement parmi les moins bien lotis) et est accru lorsque l'équilibre initial est déjà fragile (en matière de licences associées à l'usage d'une technologie, l'exécution diffère parfois tellement du cadre contractuel prévu qu'on se demande souvent si le contrat réel n'est pas dans une zone grise à mi-chemin entre ce qui a été écrit et l'usage constaté). Avec la technologie Blockchain et les Smart Contracts, une réponse technique semble se dessiner pour réconcilier les parties au contrat, leurs conseils qui les assistent et ceux qui assurent la mise en oeuvre de ces engagements. Particulièrement développés sur Ethereum 1 , les Smart Contracts sont des logiciels exécutés de manière décentralisée sur la Blockchain dont les fonctionnalités se déclenchent par la réalisation de conditions prédéfinies (susceptibles de trouver leurs origines dans un contrat classique). Bénéficiant ainsi des forces de la blockchain que sont l'inaltérabilité et la vérifiabilité des transactions, ils trouvent tout leur intérêt dans le cadre de relations contractuelles à venir, entre individus et, plus encore, par objets interposés : la voiture connectée de Bruno « contractera » directement avec le téléphone de Joseph pour bénéficier de son abonnement musical ou – peut être – avec la voiture de Sandra qui lui prêtera un surplus d'énergie. Avec la démocratisation de l'IoT (Internet des objets) et puisqu'il faut se rappeler que tous les actes de la vie courante cache des contrats, c'est notre futur tout entier qui pourrait être un gigantesque terrain d'expérimentation du potentiel que présentent la technologie Blockchain et les Smart Contracts en automatisant à l'extrême les relations contractuelles et en créant des produits et services de plus en plus horizontaux.

Domaines: Droit

Benjamin Jean, Primavera de Filippi. Les Smart Contracts, les nouveaux contrats augmentés ?. Conseils et Entreprises, 2016. ⟨hal-01676878⟩