Les nouveaux défis de la recherche sur les sources du droit

Boris Barraud (1)

1 LID2MS - Laboratoire Interdisciplinaire Droit des Médias et Mutations Sociales

En droit, la métaphore aquatique de la « source » évoque les lieux d’où jaillit le droit1 . Les sources du droit désignent ainsi les origines (formelles ou matérielles) des normes juridiques. Le fait d’être une source du droit se rapproche donc du fait d’émettre, produire ou créer du droit. Et la fonction principale d’une théorie des sources du droit est de permettre de repérer les prescriptions juridiques au sein des multiples productions sociales, de permettre de tracer les frontières du continent juridique sur la carte du monde social. La création du droit par une source peut être soit directe en tant que source formelle, soit indirecte en tant que source matérielle. Sources formelles et matérielles doivent être précisément séparées, les premières correspondant à la partie visible de la matière juridique là où les secondes se rapportent davantage à la face cachée de l’univers juridique et, donc, au domaine de l’informel. Par conséquent, l’élément le plus cardinal, au moment de circonscrire le concept de source du droit, consisterait à diviser celui-ci en deux sousconcepts : celui de source formelle du droit et celui de source matérielle du droit. Sources formelles/sources matérielles, telle serait la summa divisio des sources du droit ; et celle-ci ne serait pas une autre que la distinction du contenant et du contenu du droit. Ensuite, si l’objet de ces pages résidera dans les grandes problématiques actuelles de la recherche sur les sources du droit, l’introduction qui débute visera à présenter brièvement les spécificités de ce champ d’étude particulier. Tout d’abord, les sources du droit constituent, depuis quelques temps et aujourd’hui toujours, un domaine de recherche « à la mode ». Pour autant, il a été et il continue d’être visé par des critiques fortes, certaines d’entre elles, d’ailleurs, étant intimement liées au fait que cette thématique soit ainsi « à la mode ». Pratiquement toutes les branches du droit ont donné lieu à la publication d’un ouvrage (souvent une thèse de doctorat) intitulé « les sources du droit x ». Mais les sources en cause peuvent renvoyer à des objets fort disparates et tant les contenus que les intentions de ces divers travaux varient grandement. Aussi critique-ton déjà la notion de source du droit en raison des grandes incertitudes qui l’entourent. Et ces critiques atteignent les travaux qui prennent pour objet les sources du droit.

Mots clés: Sources du droit, Théorie du droit

Domaines: Droit

Boris Barraud. Les nouveaux défis de la recherche sur les sources du droit. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2017, 164, pp.1499-1535. ⟨hal-01586457⟩