LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT

Benoît Grimonprez (1)

1 CREDESPO - Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique [Dijon]

Les notions de voisinage et d'environnement sont étroitement liées. L’une est pour ainsi dire sortie de l’autre : l’environnement, au sens littéral, signifie ce qui entoure un lieu ou une personne. Il a plus généralement été défini comme l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui forment le milieu dans lequel vit l’homme. La conception traditionnelle en droit privé était de réduire l’environnement au voisinage de l’individu. La doctrine « écologiste » des années 60 confond d’ailleurs naturellement le contentieux environnemental et civil : à l’époque, la dégradation de l’environnement s’entend surtout d’une atteinte au voisinage. L'évolution du régime des troubles anormaux ne fit qu’entretenir l’amalgame : en délaissant la faute, la jurisprudence a fait du seuil de nuisance – le dommage anormal – le point capital. Le voisinage et l’environnement se rejoignent dans une même quête : la qualité de la vie humaine.

Mots clés: Droit de l'environnement; droit des biens; propriété; servitude; écologie; troubles anormaux de voisinage

Domaines: Droit; Etudes de l'environnement; Environnement et Société

Benoît Grimonprez. LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT. Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3. ⟨hal-01574825⟩