: La Responsabilité, Enjeux fiscaux des différents contrats, Fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les sociétés et autres personnes morales délégataires"
LE MONITEUR-Fascicules actualisés

Jean-Luc Albert

Chapitre D'ouvrage Année : 2017

: La Responsabilité, Enjeux fiscaux des différents contrats, Fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les sociétés et autres personnes morales délégataires" LE MONITEUR-Fascicules actualisés

(1)

1

Jean-Luc Albert

Fonction : Auteur
PersonId : 1008733

Centre d'Etudes Fiscales et Financières

Mots clés

Responsabilité Enjeux fiscaux Impôt sur les sociètés Travaux d'investissement Fiscalité

Domaines

Droit

Jean-Luc ALBERT : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://hal.science/hal-01543568

Soumis le : mercredi 21 juin 2017-10:01:08

Dernière modification le : mardi 23 avril 2024-10:14:19

Dates et versions

hal-01543568 , version 1 (21-06-2017)

Identifiants

HAL Id : hal-01543568 , version 1

Citer

Jean-Luc Albert. : La Responsabilité, Enjeux fiscaux des différents contrats, Fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les sociétés et autres personnes morales délégataires" LE MONITEUR-Fascicules actualisés. Le Moniteur. "La Responsabilité ": enjeux fiscaux des différents contrats, fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les sociétés et autres personnes morales délégataires", Fascicules 1-0250, 3-0320, 3-0690, 2017. ⟨hal-01543568⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-AMU CEFF

28 Consultations

0 Téléchargements