Les Fonds d'investissement

Résumé : L’actualité économique, qu’elle soit nationale ou internationale, met régulièrement en scène les « Fonds ». De même dans la vie des affaires, les praticiens sont confrontés, dans bon nombre d’opérations, à la présence de « Fonds » qui vont jouer des rôles plus ou moins actifs. Si le terme de «Fonds» est ainsi très présent et on pourrait dire familier, aucune définition claire de que sont ces acteurs n’est pour autant proposée et de nombreuses questions viennent à l’esprit. Pourquoi parle-t-on de fonds plutôt que de sociétés par exemple ? A quoi servent réellement ces entités ? Sont-elles appréhendées par le droit ? Cet ouvrage se propose de répondre à ce type de questions. Pour cela sans sa première partie, il rappelle la dimension internationale du phénomène des fonds qui se sont développés dans la plupart des pays et sur tous les continents. Dans sa deuxième partie, l’ouvrage montre que les fonds prennent différents visages en fonction du rôle qu’ils jouent. En effet les fonds, suivant les circonstances, sont des outils de gestion de l’épargne collective ou servent à gérer les fonds d’investisseurs déterminés ayant en vue des objectifs purement spéculatifs ou des finalités socialement responsables. Les fonds sont également utilisés par les pouvoirs publics soit pour dynamiser l’économie nationale, soit pour faire des investissements internationaux. La multiplication des fonds ayant des rôles divers a posé un certain nombre de problèmes juridiques qui ne sont pas tous réglés. C’est ainsi que la troisième partie de l’ouvrage confronte l’activité des fonds au droit des sociétés, au droit des entreprise en difficultés, au droit de la concurrence et au droit fiscal. Au-delà d’un panorama de ce qu’il est convenu d’appeler les « fonds d’investissement », les différentes contributions rassemblées dans cet ouvrage s’attachent à mettre en lumière le caractère international de ce phénomène, les ambiguïtés de l’activité de ces acteurs et suggèrent nombre de pistes de réflexion. Publics visés - Par sa conception et son objet, cet ouvrage vise des publics diversifiés à l’image de la réalité protéiforme des fonds d’investissement. Tous les étudiants ou chercheurs qui doivent appréhender ces véhicules spécifiques sont concernés (Faculté de droit, économie, gestion ; Ecoles de commerce, Sciences politiques, comme les formations professionnalisées en bancaire et finance). Dans cette optique, les journalistes de la presse économique et financière seront également intéressés par le décryptage proposé. Cet ouvrage s’adresse autant aux acteurs de la vie des affaires qui voient intervenir des fonds dans les opérations qu’ils sont amenées à gérer : avocats, professions bancaires et financières.
Document type :
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https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01419208
Contributor : Thierry Granier <>
Submitted on : Monday, December 19, 2016 - 9:50:32 AM
Last modification on : Friday, May 3, 2019 - 8:01:35 AM

Identifiers

  • HAL Id : hal-01419208, version 1

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Citation

Thierry Granier, Raymonde Crête, Martin Côté, Isabelle Riassetto, van Dai Do, et al.. Les Fonds d'investissement. France. ⟨LAMY⟩, 2013, Axe Droit, 978-2-7212-1742-4. ⟨hal-01419208⟩

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