Debt and Payment Instruments – Securitization

Instruments de paiement et de crédit – Titrisation

Thierry Granier (1) , Paul Le Cannu , Richard Routier

1 CDE - Centre de Droit Economique

Les opérations de paiement, réalisées par des instruments dont les appellations ont pour certaines beaucoup évolué, sont aujourd’hui regroupées dans la catégorie des services de paiement. Ces derniers, qu’ils soient bancaires ou non, évitent la manipulation d’espèces monétaires, tandis que les instruments de crédit permettent aux entreprises de se financer par le biais de créances qu’elles détiennent. Les instruments dits traditionnels, moins courants de nos jours, restent le terreau de raisonnements juridiques formateurs. Le bordereau Dailly les a largement remplacés en pratique, car il sait allier la propriété comme garantie à un formalisme léger. La titrisation, quant à elle, est une technique de financement structuré destinée à répondre aux besoins spécifiques des entreprises, elle correspond à une méthode de transfert global de créances qui permet de mobiliser des ressources importantes, en présence de nombreux acteurs. La titrisation apparaît comme un domaine d’innovation particulièrement actif, médiatisé par la dernière crise financière. Cet ouvrage est une 9e édition. Il s'inscrit dans la série de manuels universitaires créés au regard des programmes de Droit Commercial dans la collection Précis de l'éditeur Dalloz. Il a été rédigé par Paul Le Cannu est professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris I). Thierry Granier est professeur à Aix Marseille Université, directeur du Pôle Banque Finance Patrimoine, Centre de droit économique. Richard Routier est professeur à l'Université de Strasbourg. Cette 9ème édition, à jour de la jurisprudence la plus récente, présente d’une part le droit des instruments de paiement et de crédit et, d’autre part, la titrisation. Ce Précis est avant tout un ouvrage pédagogique qui s’adresse aux étudiants de Master de droit des affaires et de droit privé et de toutes les formations banque/ finance (universités et écoles de commerce).

Mots clés: Subprimes; Securitisation (Securitization); Alternative Investment Fund Manager (AIFM); Trust

Mots clés: Cession de créances; Créances titrisables; Organisme de titrisation; émissions de parts et d'actions; Société de titrisation; Fonds d'investissement alternatifs (FIA); Fonds commun de titrisation (FCT); Titrisation synthétique; Titrisation; Contrôle; Risque; Instruments de paiement; Agences de notation; Titrisation internationale; Chèque; Carte de paiement; Monnaie électronique; Instruments de crédit; Effets de commerce; Billets à ordre; Lettre de change; Contrats financiers; Société de gestion de portefeuilles; Bordereau Dailly

Domaines: Droit

Thierry Granier, Paul Le Cannu, Richard Routier. Instruments de paiement et de crédit – Titrisation. DALLOZ, Instruments de paiement et de crédit – Titrisation, 2016, Droit commercial, ISBN : 978-2-247-16536-0. ⟨hal-01418822⟩