L'énergie solaire. Aspects juridiques

David Bailleul (1) , Frédéric Caille (1) , Grégoire Calley (1) , Hélène Claret (1) , Laurence Clerc-Renaud (1) , Jean-François Dreuille (1) , Alexandre Guigue (1) , Jean-François Joye (1) , Johann Le Bourg (1) , Sébastien Marciali (1) , Geneviève Pignarre (1) , Louis-Frédéric Pignarre (2) , Sandrine Pina (1) , Christophe Quézel-Ambrunaz (1)

1 CDPPOC - Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation
2 CRJ - Centre de Recherche Juridique

L'ouvrage propose une approche des différents aspects juridiques de l'utilisation de l'énergie solaire. Il réunit les contributions de juristes universitaires appréhendant les questions d'ores et déjà traitées par notre droit mais aussi celles à venir. Une première partie est consacrée au contexte juridique de développement de l'énergie solaire (capacité du système juridique à promouvoir cette forme d'énergie, captation de l'énergie solaire par les concepts juridiques classiques, potentiel d'insertion dans l'espace public). Une deuxième partie s'intéresse particulièrement au régime juridique de l'énergie solaire photovoltaïque, qui fait l'objet de spécificités liées à sa destination commerciale (implantation des unités de production et droit des contrats, sûretés, exploitation des unités de production, tarif d'achat, régimes de responsabilité etc.). Au-delà du droit, l'ouvrage participe aussi à la réflexion qui doit être menée, à travers l'énergie solaire, sur notre modèle de société.

Mots clés: espace public; urbanisme; contrats; responsabilités; sûretés; fiscalité; Energie solaire; photovoltaïque; droit; politiques publiques

Domaines: Droit

David Bailleul (Dir.). L'énergie solaire. Aspects juridiques. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0. ⟨hal-01416253⟩