Itinéraires d'histoire de la procédure civile : 1. Regards français

Loïc Cadiet 1 Serge Dauchy 2 Jean-Louis Halpérin 3
1 CRJP
CRJP - Centre de recherche sur la justice et le procès
2 Centre d\'Histoire Judiciaire
CHJ - Centre d'histoire judiciaire
Abstract : Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique. Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un nouveau code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. Cet ouvrage renoue le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsère celu-ci dans le temps long d'un récit qui remonteau droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit. Ont ainsi fait l'objet d'une double attention, historique et processualiste, l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique
Type de document :
Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier
France. 52, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-30-2
Liste complète des métadonnées

https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01108615
Contributeur : Serge Dauchy <>
Soumis le : vendredi 23 janvier 2015 - 10:26:19
Dernière modification le : samedi 21 juillet 2018 - 01:18:27

Identifiants

  • HAL Id : hal-01108615, version 1

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Citation

Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin. Itinéraires d'histoire de la procédure civile : 1. Regards français. France. 52, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-30-2. 〈hal-01108615〉

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