L'essentiel du droit de l'eau
Résumé
Le présent ouvrage étudie de manière très synthétique les principaux aspects du droit contemporain de l’eau. Face à la richesse et à la complexité de la matière, la présentation, après avoir évoqué les données générales et les sources de ce droit (chapitre 1), conduit à en identifier :- les éléments les plus caractéristiques dans un deuxième chapitre, avec l’évocation du statut de l’eau, du champ d’application de la réglementation et les compétences dévolues aux divers acteurs ;- les instruments de gestion dans un troisième chapitre, avec en particulier les planifications, les démarches contractuelles et la fiscalité ;- les polices de l’eau et des milieux aquatiques structurent le chapitre 4, notamment au regard de leur diversité et des sanctions qui y sont attachées ;- les questions relatives à l’eau potable, sans omettre l’eau de commerce, et à l’assainissement sont traitées dans le cinquième chapitre ;- le contentieux de l’eau est présenté dans ses lignes principales dans le dernier chapitre.