Evaluation à la juste valeur : un nouveau modèle comptable

Yves Bernheim (1) , Lionel Escaffre (2)

1 MAZARS
2 GRANEM - Groupe de Recherche Angevin en Economie et Management

Aujourd'hui, il est rare qu'une nouvelle norme comptable internationale ne fasse pas référence à la " juste valeur " (traduction imparfaite mais aujourd'hui consacrée, semble t-il, de " fair value "). Cette notion n'est pourtant apparue que relativement récemment dans la doctrine puis la normalisation comptable. Elle ne figure en particulier pas dans les cadres conceptuels des référentiels comptables qui l'utilisent, celui de l'IASC et du FASB aux Etats Unis, notamment. La définition généralement admise de la juste valeur est la suivante : " prix auquel un bien pourrait être échangé entre un acheteur et un vendeur normalement informés et consentants, dans une transaction équilibrée " (IASC). L'évaluation à la juste valeur des revenus, telle qu'elle est imposée par la norme IAS 18 (" les revenus doivent être mesurés à la juste valeur des contreparties reçues ou à recevoir ") s'oppose à une évaluation à la valeur faciale ou nominale de la transaction.. Cette dernière serait fondée sur une approche comptable privilégiant la nature juridique d'une transaction par rapport à sa substance économique. L'évaluation initiale (c'est-à-dire à la date de leur première entrée dans les comptes) et ultérieure (quel que soit le traitement des variations de juste valeur entre deux périodes soit par capitaux propres, soit par le compte de résultat) des actifs et/ou des passifs à leur juste valeur s'oppose au principe (ou plutôt à la convention) dite du coût historique, qui consiste à respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations de son pouvoir d'achat. Ce principe est celui du droit français; pour autant, le Code de commerce permet (depuis le 1er janvier 1984) de procéder à une réévaluation libre du bilan, sous certaines conditions. En ce qui concerne, l'IASC, les normes sur les actifs corporels (IAS 16) et incorporels (IAS 38) permettent de recourir à la réévaluation, à condition qu'elle soit suffisamment régulière pour que tous ces actifs se trouvent évalués constamment à leur juste valeur. Le FASB exclut, quant à lui, toute possibilité de réévaluation. Pour certains l'évaluation à la juste valeur s'oppose également, notamment lorsque les variations de valeur sont constatées directement en résultat, au principe de prudence. L'évolution de la doctrine comptable vers une application plus généralisée de la juste valeur mérite d'être analysée de façon à essayer de comprendre quels sont ses origines, ses fondements, ses objectifs et dans quel contexte économique et financier elle s'inscrit. En effet, il n'est pas fortuit que plusieurs normalisateurs comptables, de façon plus ou moins concertée, fassent ce choix de manière quasiment simultanée et que, par là même, ils visent à mettre (mettent) fin à une autre convention d'évaluation jusqu'alors largement appliquée et reconnue.

Domaines: Gestion et management

Yves Bernheim, Lionel Escaffre. Evaluation à la juste valeur : un nouveau modèle comptable. Comptabilité Contrôle Audit / Accounting Auditing Control, 1999, pp.25-45. ⟨hal-00769364⟩