De la culture papier à la culture numérique : l'évolution du droit face aux médias

Primavera de Filippi (1) , Benjamin Jean (2)

1 CERSA - Centre d'études et de recherches de science administrative
2 EdD - École de Droit de Sciences Po (Sciences Po)

L'évolution des techniques affecte incidemment la nature des médias. De la tradition orale à la tradition écrite, de l'invention de l'imprimerie à l'introduction du numérique, l'évolution de la technique a permis le développement de nouvelles modalités de production, de diffusion et de réutilisation de " contenus culturels " (terme regroupant pour cette étude toutes les réalisations intellectuelles d'une société donnée) . De progrès en progrès, ces nouveaux médias (supports utilisés pour la communication directe - représentation - et indirecte - reproduction - de contenus en tout genre) encouragent le partage et facilitent la diffusion de ces contenus, avec d'importantes implications de nature politique, économique, juridique et sociale. Au motif de sauvegarder les intérêts des auteurs ou des ayants droit, le droit s'est à de nombreuses reprises adapté afin de faire face aux défis soulevés par les technologies émergentes tout en respectant les nouveaux besoins des utilisateurs. Ainsi, l'évolution des techniques influence non seulement l'évolution des médias, mais aussi l'évolution du droit. Une analyse approfondie du droit d'auteur dans une perspective historique permet d'identifier trois étapes fondamentales, chacune rattachée à l'introduction de nouvelles technologies et chacune mettant l'accent sur un droit particulier. L'histoire du droit d'auteur commence avec l'introduction de l'imprimerie qui a notamment emporté l'établissement de monopoles sur la publication des œuvres littéraires (A). La seconde phase est celle d'une domination de l'industrie culturelle, comme symbole du passage d'une société industrielle à une société post-industrielle qui concentre la valeur sur les biens incorporels. C'est la naissance du droit d'auteur en Europe et du copyright dans les pays anglo-saxons (B). Enfin, l'arrivée des technologies numériques a radicalement bouleversé les modalités de production et de consommation de l'information sur Internet, permettant de nouveaux modèles économiques susceptibles de remettre en cause le paradigme établi par le droit d'auteur (C).

Mots clés: droit d'auteur; culture numérique; médias

Domaines: Droit

Primavera de Filippi, Benjamin Jean. De la culture papier à la culture numérique : l'évolution du droit face aux médias. Implications philosophiques, 2012, pp.18. ⟨hal-00746063⟩